Le blog Droit administratif

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : rentrée universitaire oblige, les nouvelles éditions des manuels de référence en droit des contrats administratifs (Richer), droit administratif (Truchet, Waline), droit public des affaires (Nicinski), droit constitutionnel (Ardant/Mathieu, Pactet/Mélin-Soucramanien, Chantebout), ainsi que la revue annuelle des avocats aux Conseils consacrée à « L’office du juge ».

On signalera également l’appel à contribution pour le n° 5 de la revue Jurisdoctoria, sur le thème « Le pouvoir en Europe » et sous le parrainage de du professeur Laurence Burgorgue-Larsen, à paraître en décembre 2010.

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Monsieur Hervé Arbousset, Maître de conférences (HDR) en droit public à l’Université de Haute-Alsace nous informe de l'existence d'une revue numérique, avec comité de lecture, consacrée à l'étude du risque et dénommée Riseo (Risques, études et observations).

L'adresse internet est la suivante : www.riseo.fr. Déjà deux numéros ont vu le jour et le troisième est en préparation.

Cette revue s'adresse essentiellement aux universitaires et aux praticiens qui axent leurs recherches sur les thématiques du risque et des risques. Elle bénéficie d'un conseil scientifique composé d’avocats, de professeurs de droit et de médecine, et d’un conseiller à la Cour de cassation. Les contributions sont ainsi validées au niveau universitaire.

En ces temps où le blog droit administratif a toutes les difficultés à maintenir une activité régulière, l’équipe est heureuse de constater que toujours plus de sites permettent une information juridique gratuite et de qualité.

Nous ne pouvons qu’inviter nos lecteurs à venir tourner les pages de Riseo et à proposer à son comité de lecture, des contributions (articles de fond, commentaires de jurisprudence).

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La revue bibliographique a trois ans. Elle fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : les mélanges Serge Guinchard, la nouvelle édition du Petit traité du procès administratif de Rémi Rouquette et le nouveau numéro de la revue Jurisdoctoria consacré aux techniques de participation démocratique.

On signalera enfin l’initiative de la nouvelle revue Scientia Juris, revue électronique internationale, fondée à l’initiative des enseignants-chercheurs de l’Université de Metz, qui lance un appel à contribution pour son premier numéro à paraître en décembre 2010. Les projets de contribution sont à adresser au comité de rédaction : rjfdm@univ-metz.fr ou licari@univ-metz.fr.

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La revue bibliographique a trois ans. Elle fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : le Code général de la propriété des personnes publiques dirigé par le Professeur Yolka, l’ouvrage coordonné par le Professeur Rousseau sur la Question Prioritaire de Constitutionnalité, les dix nouveaux tomes de la Nouvelle Bibliothèque des thèses des éditions Dalloz et les actes du passionnant colloque à l’initiative de P. Mbongo et O. Renaudie consacré au rapport public annuel du Conseil d’Etat.

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Note sous Conseil d’État, 30 décembre 2009, Association SOS Racisme – Groupe d’information et de soutien aux immigrés et autres, Req. nos 312051-313760.

La question de la création de fichiers de données par le pouvoir réglementaire et de leur utilisation par les autorités administrative, policière et judiciaire se pose avec d’autant plus d’acuité que leur création s’accélère depuis 1987, date de la mise en place du fichier automatisé des empreintes digitales : 1998 pour les empreintes génétiques, 2001 pour le fichier de police relatif aux infractions constatées (2006 pour le fichier du même type pour la gendarmerie), 2004 pour celui relatif aux infractions sexuelles, etc. D’ailleurs, dès 2006, Alex Türk soulignait, lors de la conférence internationale des commissaires à la protection des données de Londres, qu’une « vague "sécuritaire" … traduite par la création ou l’extension de nombreux fichiers et la mise en place, au profit des autorités de police, de nouveaux moyens d’investigation dans les systèmes d’information, pourrait bien submerger nos autorités. »^[1]

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La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : les Mélanges en hommage au Professeur Pierre-Laurent Frier, de remarquables thèses parues aux éditions LGDJ (Bibliothèque de droit public, Bibliothèque constitutionnelle, Fondation Varenne) et L’Harmattan, la réimpression des thèses des Professeurs Chapus et Cornu à La Mémoire du Droit, les actes du colloque de l’AFDA consacré à « La Doctrine en droit administratif » publiés aux éditions Litec, ainsi que ceux du colloque sur « Le droit administratif vu par l’Administration » organisé par l’AFDA à Sceaux, le 4 décembre dernier, publiés au JCP A du 15 février 2010, et la nouvelle revue « Constitutions » aux éditions Dalloz.

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Au cours des deux derniers concours d'agrégation de droit public, j'avais organisé sur mon blog une « bourse des équipiers » des leçons de 24 heures, considérant que les candidats de province, ou ceux concourant dans des matières rares, de celles qui seront bientôt classées au patrimoine mondial de l'UNESCO, comme le droit administratif ou le droit communautaire, pouvaient éprouver des difficultés à constituer des équipes.

Je relance ici cette initiative, car je crois qu'elle a été réclamée par les candidats.

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La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : l’ouvrage dirigé par Nader Hakim et Fabrice Melleray consacré au « Renouveau de la doctrine française », le recueil de textes dirigé par Serge Slama intitulé « Les discriminations selon l’origine », la nouvelle édition du Précis de droit des marchés publics du Professeur Braconnier, la publication des actes du colloque consacré à « La faveur et le droit » coordonné par le Professeur G. J. Guglielmi, l’ouvrage de Madame Boutayeb sur le Droit matériel de l’Union européenne, celui de Nicolas Groper consacré à la Responsabilité des gestionnaires publics devant le juge financier, le nouveau numéro de la revue Jurisdoctoria consacré au Temps, et la thèse du rédacteur habituel de cette revue bibliographique qui a pour l’occasion passé le relais, consacrée à L’irrecevabilité en contentieux administratif français.

Une présentation est ci-dessous également dressée de la passionnante « biographie intellectuelle » de Robert Badinter réalisée par Paul Cassia, que nous remercions d’avoir accepté de nous éclairer sur les circonstances de la rédaction de ce très bel ouvrage.

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