Le blog Droit administratif

Le Blog Droit administratif est heureux d'accueillir ce billet d'actualité sur un sujet qui suscitera assurément d'intéressants débats juridiques. Nous remercions son auteur, conseiller de tribunal administratif, d'avoir répondu à notre appel à contribution en espérant que son heureuse initiative en entraînera d'autres.

Le port de la burqa (ou « niqab »), voile complet revêtu par certaines femmes musulmanes a fait l'objet ces derniers mois de prises de position jurisprudentielles, d'une part, par la haute autorité de lutte contre les discriminations (Halde), d'autre part, par le Conseil d'Etat, statuant dans une affaire d'accès à la nationalité française.

Lire la suite

Luke Skywalker : Celui que je recherche est un grand guerrier
Maître Yoda : Un grand guerrier ? hmmm, personne par la guerre ne devient grand

Les films de Georges Lucas retraçant la guerre des étoiles sont l’un des plus grands succès de l’histoire du cinéma. On le sait, plusieurs millions de personnes sont allées suivre les aventures d’Anakin et de Luke Skywalker, de Maître Yoda et d’Obiwan Kenobi. Rarement autant de livres, de documentaires et autres produits dérivés n’avaient aussi largement retracé et exploité cette incroyable saga composée de six épisodes dépassant chacun les deux heures.

Contrairement à que l’on pourrait penser, l’industrie Hollywoodienne n’est pas la seule à devoir se féliciter de ce succès mondial. Outre les fabricants de jouets et de figurines, sans doute les juristes peuvent-ils également se réjouir d’une telle fortune. Le droit représente en effet l’une des clés de voûte des célèbres « prélogie » et « trilogie », et la connaissance des institutions galactiques constitue à ce titre un élément déterminant de compréhension de la saga. Or, qui d’autre pour les présenter, les expliquer et les analyser que les juristes ? Malgré les recherches menées par les jeunes fans prêts à camper plusieurs jours devant un cinéma proposant une avant première, une étude plus « juridique » s’impose. Celle que nous nous proposons d’effectuer sur le système de droit en vigueur il y a bien longtemps, dans une galaxie très, très lointaine, n’est pas exhaustive, mais se veut didactique. Elle permet en outre de tirer des enseignements sur les régimes non fictifs applicables aujourd’hui, dans cette belle galaxie qu’est la voie lactée.

Lire la suite

La doctrine est un objet juridique qui a déjà suscité d'intéressants débats sur la blogosphère. La lettre ouverte au Président de la République rédigée par certains Professeurs de droit français dénonçant un « excès de pouvoir » des institutions communautaires et la lettre en réponse d’autres Professeurs avaient notamment été relayées ici.

Il a en outre été question de s’interroger sur les rapports qu’entretient la doctrine du droit administratif avec les membres de la juridiction administrative et de tenter de dissiper quelques paradoxes. Cette question trouvera à n’en pas douter de nombreux éléments de réponse lors du colloque de l’Association française pour la recherche en droit administratif qui se tiendra en juin à Montpellier sur le thème de la doctrine.

Surtout, la question de la place et de la multiplication des blogs juridiques posée par Félix Rome dans une tribune du Recueil Dalloz (D., 8 février 2007, p. 361) avait trouvé un écho, notamment sur ce blog et sur celui du Professeur Houtcieff. La place que prennent les blogs vis-à-vis des éditeurs juridiques reste à préciser.

Le blog juridique peut-il être un lieu d’expression de la doctrine ? La doctrine de demain se trouvera-t-elle sur la toile ?. Inspiré par ces questions et la présentation qu’en a faite le Professeur Koubi, le Professeur Guglielmi a pris l’initiative de réunir plusieurs blogueurs autour d’une table ronde consacrée au thème « Doctrine juridique des blogs, Doctrine des blogs juridiques ». Cette réunion aura lieu le 5 décembre 2008 à 10h au CERSA 10, rue Thénard 75005 PARIS. Nous espérons vous y voir nombreux.

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter. Une revue bibliographique exhaustive, peut toujours être consultée sur le site de l’Ecole doctorale de droit public et fiscale de Paris I – Panthéon-Sorbonne, elle est rédigée par plusieurs allocataires de l’école.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : l’ouvrage dirigé par le Professeur Pontier consacré aux Etats intermédiaires en droit administratif, le recueil d’articles publiés par l’Association Française de Droit Constitutionnel consacré au cinquantenaire de la Constitution, le Dictionnaire des droits de l’homme dirigé par les Professeurs Andriantsimbazovina, Gaudin, Marguénaud, Rials, et Sudre, et les nouvelles éditions de manuels devenus des classiques du droit public. On notera le lancement du site internet de la revue pouvoirs, qui rassemble plus de 800 documents à télécharger (les numéros depuis 1994 ; intégralement gratuits de 1994 à 2005), et permet d'utiliser un moteur de recherche plein texte, un index des auteurs, etc. ; l'accès aux chroniques de Pierre Avril et Jean Gicquel ainsi qu'aux "repères étrangers" est intégral et gratuit sur l'ensemble de la période.

Lire la suite