Le blog Droit administratif

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07 11 2008

Essai sur un système juridique d’il y a longtemps, dans une galaxie très lointaine

Luke Skywalker : Celui que je recherche est un grand guerrier
Maître Yoda : Un grand guerrier ? hmmm, personne par la guerre ne devient grand

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Les films de Georges Lucas retraçant la guerre des étoiles sont l’un des plus grands succès de l’histoire du cinéma. On le sait, plusieurs millions de personnes sont allées suivre les aventures d’Anakin et de Luke Skywalker, de Maître Yoda et d’Obiwan Kenobi. Rarement autant de livres, de documentaires et autres produits dérivés n’avaient aussi largement retracé et exploité cette incroyable saga composée de six épisodes dépassant chacun les deux heures.

Contrairement à que l’on pourrait penser, l’industrie Hollywoodienne n’est pas la seule à devoir se féliciter de ce succès mondial. Outre les fabricants de jouets et de figurines, sans doute les juristes peuvent-ils également se réjouir d’une telle fortune. Le droit représente en effet l’une des clés de voûte des célèbres « prélogie » et « trilogie », et la connaissance des institutions galactiques constitue à ce titre un élément déterminant de compréhension de la saga. Or, qui d’autre pour les présenter, les expliquer et les analyser que les juristes ? Malgré les recherches menées par les jeunes fans prêts à camper plusieurs jours devant un cinéma proposant une avant première, une étude plus « juridique » s’impose. Celle que nous nous proposons d’effectuer sur le système de droit en vigueur il y a bien longtemps, dans une galaxie très, très lointaine, n’est pas exhaustive, mais se veut didactique. Elle permet en outre de tirer des enseignements sur les régimes non fictifs applicables aujourd’hui, dans cette belle galaxie qu’est la voie lactée.

Deux remarques préliminaires s’imposent, l’une portant sur la méthode, et l’autre expliquant un choix.

D’abord, précisons que les éléments de recherche fondant les analyses à suivre sont exclusivement tirés des 6 épisodes sortis en DVD. Les ouvrages et les autres supports ayant commenté et retracé l’histoire de la guerre des étoiles sont à ce titre éludés. Cette méthode détient deux avantages : celui de limiter « l’appareil bibliographique » déjà important malgré ce que l’on pourrait croire, et d’éviter notamment à l’auteur de lire les imposants volumes (représentant plusieurs milliers de pages) écrits par Georges Lucas lui-même. Autre avantage, celui de ne présenter malgré tout que des sources de « première main » respectant la volonté de l’inventeur de la saga.

Ensuite, il s’agit de rechercher si le système juridique Star Wars est un système de droit international ou un système de droit interne. En effet, les règles de droit émises par les institutions galactiques semblent s’imposer à un ensemble de « planètes souveraines » [1]. Les règles organisant les relations entre entités souveraines font donc, aux premiers abords, penser à un système de droit international. Pour autant, la formule est sans doute malheureuse dès lors que les premières minutes de l’Episode I informent le spectateur attentif que le régime juridique en vigueur est une République. Par ailleurs, l’épisode IV (le premier à être sorti dans les salles en 1977), mentionne quant à lui rapidement l’existence d’un Empire ayant succédé à la République. Or ces deux régimes juridiques renvoient, selon nous, à des systèmes de droit impliquant l’existence d’une seule souveraineté. C’est donc en comparaison à un système de droit interne, empruntant des éléments à la fois au fédéralisme et à des institutions ultra-centralisées, que l’étude se propose d’analyser le système.

Une fois ces éléments précisés, l’on peut exposer le plan retenu. Celui-ci se veut pédagogique et chronologique, plutôt qu’esthétique et équilibré. Il s’agit de présenter les institutions de la République (trois premiers épisodes, 1ère Partie), qui s’avère instable et qui laissera place à l’Empire, régime tyrannique caractérisé par la confusion des pouvoirs (Trois derniers épisodes, 2ème Partie).

I- LA REPUBLIQUE GALACTIQUE : UN REGIME PARLEMENTAIRE INSTABLE

Les dix premières minutes de l’épisode I, La menace fantôme, mentionnent l’existence d’une République. Le décor est planté, mais est-il bien planté ? Le juriste comprend rapidement qu’aucun Président n’est à la tête de cette République. Seul un Chancelier suprême, chef de l’exécutif, pourrait être le chef de l’Etat galactique. Celui-ci est cependant élu et susceptible d’être renversé par une assemblée parlementaire, ce qui remet en cause ce statut en vertu des traditions et des analyses classiques du droit constitutionnel existantes sur la planète terre.

Dans tous les cas, la République est pérenne, bien plus que tout régime existant ou ayant existé chez nous. Elle organise les relations inter-galactiques depuis plus de mille ans [2] ce qui semble pouvoir la qualifier de stable à première vue (son existence est égale à 15 fois celle de la IIIème République française, la plus durable des républiques de l’histoire de notre pays). En outre, bien qu’elle englobe des milliers voire des centaines de milliers de systèmes solaires, elle ne recouvre pas la bordure extérieure de la galaxie (comme Tatooine) ce qui la préserve de certaines menaces séparatistes.

Contrairement aux apparences, la République galactique n’est pourtant pas infaillible. Elle semble susceptible d’être menacée par l’existence de plusieurs institutions et par les bureaucrates. Les détenteurs de ces multiples pouvoirs se retrouvent dans les mains de deux types d’institutions : celles composant les pouvoirs législatifs et exécutifs (A) et celles susceptibles d’être qualifiées d’administratives ou de judiciaires (B).

A- PRESENTATION DES POUVOIRS LEGISLATIFS ET EXECUTIFS DE LA REPUBLIQUE GALACTIQUE : LE SENAT ET LE CHANCELIER SUPREME

Le Sénat de la République, assemblée législative (1), peut renverser l’exécutif, le Chancelier suprême (2), et marque l’existence d’un régime parlementaire.

1- Le Sénat de la République galactique

Sénat galactique

L’épisode I, La menace fantôme, mentionne à la 30ème minute un « Congrès de la République », ce qui nous laissait attendre un régime bicaméral. Ce congrès est cependant synonyme (dans ce système galactique) de Sénat [3] car il n’existe pas de seconde chambre parlementaire. Il siège dans la planète capitale, Coruscant.

L’Assemblée est composée de sénateurs vraisemblablement élus. Obiwan mentionne à cet égard l’importance qu’attachent les parlementaires au financement de leur campagne électorale [4], ce qui suppose un suffrage. Le Sénateur n’est pas élu par chaque planète, mais par des délégations de planète [5], comparables à nos circonscriptions. Ces dernières ne sont cependant pas géographiques, contrairement à celles de la France par exemple, mais qualitatives. L’ancienne reine Padmée représente ainsi la délégation loyaliste au sein du Sénat. A ce titre, c’est une proximité matérielle, de courants ou d’idées politiques qui rassemblent les planètes en délégations, et non pas une proximité spatiale. Toujours dans le statut de sénateur, notons l’existence d’une condition restrictive pour briguer un siège résultant de ce que l’on pourrait appeler un « non cumul des mandats galactiques ». En effet, un chef de planète en exercice ne peut être élu au sein de la vénérable assemblée. C’est ainsi que Padmée, à l’issue de ses deux mandats de reine (!) sur la planète Naboo, est envoyée par le nouveau monarque pour siéger au Sénat [6]. Enfin, chaque sénateur semble disposer d’un suppléant. La sénatrice Padmée sera ainsi remplacée par Jarjar Binx lorsqu’elle devra rentrer sur Naboo accompagnée d’Anakin Skywalker, pour des raisons de sécurité [7].

Le Sénat dispose d’une majorité, et d’une opposition. La sénatrice Padmée est ainsi qualifiée de chef de cette dernière [8], ce qui suppose peut-être des droits. Par exemple, un chef de planète peut adresser une question au Sénat à laquelle suit un débat [9]. Assurément l’existence d’une opposition induit la présence de partis politiques. Le Conseil des jedis [10] est au service du Sénat [11].

Les pouvoirs de l’Assemblée sont considérables. Celle-ci semble pouvoir voter des lois applicables à l’ensemble de la galaxie. Par exemple, elle peut voter la création d’une armée de la République pour assister les Jedis dans leur mission de maintien de l’ordre [12]. Le Sénat peut ordonner une commission d’enquête (notamment pour le problème du blocus de la fédération du commerce contre Naboo) [13] et peut y joindre des mesures coercitives. Enfin, et le plus important, le Sénat élit le Chancelier suprême de la République [14]. A ce titre, il peut aussi le renverser. L’initiative de la motion de censure naît d’un système souverain, comme une planète, qui met aux voix le projet devant le Sénat [15]. La question qui demeure à ce titre est celle de savoir si un sénateur peut avoir lui-même cette initiative. En tout état de cause, il peut demander au chef d’une planète appartenant à sa délégation d’agir en ce sens.

En situation de crise, un sénateur peut initier une motion proposant les pleins pouvoirs au Chancelier suprême [16]. De façon empirique, l’on peut dire que la notion de crise est notamment caractérisée lors de la survenance d’une guerre civile, (existence de mouvements séparatistes et sécessionnistes suffisamment puissants et armés). Le premier acte fort du Chancelier lorsqu’il sera titulaire des pleins pouvoirs sera de créer une grande armée de la République, prérogative appartenant en temps normal au Sénat et à lui seul [17]. Le Sénat peut voter plus de pouvoirs au Chancelier ce qui suppose qu’il peut également lui en reprendre [18]. L’Assemblée galactique peut être saisie en session extraordinaire par le Chancelier [19]. Lorsque le Chancelier suprême annoncera le coup d’Etat et l’érection d’une puissance impériale, les sénateurs se réjouiront. « Ainsi s’éteint la liberté, sous une pluie d’applaudissement » s’écriera la belle Padmée [20].

2- Le Chancelier suprême

Chancelier supreme

Valorum est le premier Chancelier suprême dont on apprend l’existence. Il est affaibli par les bureaucrates et est empêtré dans la corruption [21]. « Il n’a dans les faits que très peu de pouvoirs [22] ». A l’issue d’un vote de censure à son encontre, il doit quitter ses fonctions. Il sera finalement l’avant dernier Chancelier de la République. La situation montre d’ailleurs toutes les limites de ce régime parlementaire, qui affaiblit l’exécutif dans certaines circonstances et qui favorise les alternances politiques à l’instar de la IVème République française en son temps.

Lors du vote du nouveau Chancelier, Palpatine, s’engage à en finir avec la corruption. Il sera élu sur ce programme, alors même qu’il est en concurrence avec Ballantllès d’Aldorande et Electim de Malastar. Le Chancelier peut différer un scrutin, sans doute par des manœuvres politiques. Il ne semble pas détenir, à cet égard, le contrôle de l’ordre du jour [23]. On l’a vu, le Chancelier peut néanmoins être le titulaire des pleins pouvoirs si le Sénat a voté en ce sens. A ce titre, le Chancelier pourrait contrôler les décisions mises au vote en période exceptionnelle.

A la 35ème minute de l’épisode III, le Chancelier veut nommer Anakin Skywalker en tant que son représentant personnel au Conseil des jedis. Anakin lui répond que seul le Conseil vote pour ses représentants. Par conséquent, le Chancelier n’a en principe aucune influence sur l’organisation dudit Conseil, indépendant et impartial (conformément à l’article 6§1 de la Convention intergalactique des Droits de l’Homme ?). Le Chancelier peut saisir le Congrès d’une cession extraordinaire [24]. Une question demeure quant à son statut : au début de l’épisode III, l’on apprend que le Chancelier a été enlevé. Qui le remplace ? La Constitution Star wars a-t-elle prévu, dans cette situation, un intérim ou une suppléance ? (Peut-être les bureaucrates qui paraissent assister le Chancelier suprême ?) Le Conseil des Jedis semble prendre les décisions importantes en l’absence du Chancelier mais rien ne permet d’affirmer que le Conseil lui soit pleinement substitué.

A la 80ème minute de l’épisode III, le Chancelier Palpatine demande au second de chaque armée de la République de tuer les Jedis, généraux de bataillon. C’est l’ordre 66, autrement dit, le coup d’Etat (Quelle est d’ailleurs la nature de cet ordre ? Peut-il faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoirs et ce, même sans texte ?). Certains sénateurs de la République sont arrêtés par l’armée, sous l’emprise du Chancelier qui a les pleins pouvoirs. Le discours de ce dernier résume la situation, aussi effroyable pour les passionnés que pour les juristes républicains. « Pour garantir la sécurité dans la stabilité et la continuité, La République sera bientôt réorganisée et deviendra la première puissance galactique impériale. Elle sera fondée sur l’ordre et la sécurité » [25].

B- PRESENTATION DES AUTORITES ADMINISTRATIVES ET JURIDICTIONNELLES DE LA REPUBLIQUE GALACTIQUE : LE CONSEIL DES JEDIS ET LA COUR SUPREME

Le mythique Conseil des Jedis (1) est une institution très particulière, tout comme la Cour suprême dont on ne détient cependant que très peu d’informations (2).

1- Le Conseil des Jedis

Conseil Jedis

L’institution du Conseil des Jedis apparaît dans l’épisode 1, à la 83ème minute. Il est vraisemblablement composé de 12 membres, à en croire l’image de la 23ème minute 50 secondes de l’épisode II. Il siège à Coruscant, tout comme le Sénat, ce qui révèle une importante centralisation institutionnelle. Le Conseil ne semble pas avoir de Président, sauf peut être Maître Windu ou Yoda, ce dernier pouvant dans tous les cas être qualifié de doyen.

Seuls des Maîtres siègent au Conseil, à l’exception d’Anakin Skywalker, qui tient séance en son sein sur demande du Chancelier, sans que lui soit pour autant accordé le statut de Maître (ce qui le rendra d’ailleurs furieux)[26]. Le Conseil confère le titre de Jedi et donne à celui-ci le nom de son apprenti [27]. Les décisions du Conseil semblent devoir être conformes à un « Code ». A cet égard, deux interrogations sont permises : qui a écrit ce Code ? Est-ce un texte écrit ou une coutume normative ? Un exemple de disposition de ce Code est l’interdiction pour un Jedi de s’attacher, d’être compatissant, ou d’être propriétaire d’un bien [28] (une déclaration de patrimoine doit-elle pour autant être effectuée par le Jedi récemment nommé ?).

Les Jedis, qui ne sont pas tous membres du Conseil, semblent représenter un ordre, autrement dit, une profession réglementée. Cet ordre est divisé entre les Maîtres Jedis, et les Padawans, jeunes apprentis voués à devenir Jedi. Chaque Padawan a un Maître qui peut proposer au Conseil son élévation au titre de Jedi lorsque celui-ci est jugé suffisamment sage et puissant. Les Maîtres sont en outre des professeurs magistraux, à en croire le cours d’Amphi donné par Maître Yoda à de jeunes talents à la 34ème minute de l’épisode II [29]. Un Jedi peut faire exclure un Padawan, après validation par le Conseil [30].

Les attributions des Jedis sont multiples. La préface de l’épisode II nous indique que ceux-ci « maintiennent la paix et l’ordre dans la galaxie », ce qui leur confère sans aucun doute un pouvoir de police administrative générale. A ce titre, ils sont les garants de la paix [31] et peuvent prendre des mesures de sécurité, comme protéger un sénateur [32]. Enquêter fait également partie de leur attribution [33], ce qui leur confère donc également un pouvoir de police judiciaire. En outre, ils détiennent la possibilité d’effectuer des arbitrages, comme celui pour lequel Obiwan Kenobi est envoyé pour régler une querelle de frontières [34]. Cette attribution juridictionnelle pose des questions essentielles relatives à la séparation des pouvoirs (Administration active et autorité juridictionnelle). Les Jedis sont par ailleurs des militaires, comme le montre le titre de « Général » conféré à Obiwan Kenobi [35].

De façon moins primordiale, Les Jedis sont responsables des archives puisqu’ils peuvent supprimer une planète d’un ordinateur de la bibliothèque centrale. « Seul un Jedi peut faire une telle chose » indiquera Maître Yoda dans l’épisode II [36]. Les Jedis sont sages et mesurés. Lorsqu’Anakin indique que ceux qui ne sont pas avec lui sont contre lui, Obiwan rétorque que seul un Sith peut être aussi radical (Il n’est pas contemporain de W).

2- La Cour suprême galactique

La Cour suprême est méconnue des amateurs de Star Wars en raison du peu d’informations dont on dispose sur elle. La reine Padmée mentionne pourtant dans l’épisode I la possibilité de porter plainte devant elle, malgré son inertie [37]. On apprend véritablement que la Cour suprême galactique est une institution juridictionnelle à la 38ème minute de l’épisode II. Plusieurs questions restent néanmoins en suspens : Quelle est la véritable compétence de cet organe ? La Cour est-elle un juge de première instance, d’appel des décisions arbitrales rendues par les Jedis, ou de cassation ? Apporter une réponse claire et tranchée serait trop hasardeux.

Tous ces différents pouvoirs ont finalement diffusé les possibilités de réactions de la République. En cas de circonstances exceptionnelles, celle-ci est trop lente à réagir et ne trouve d’autre solution que de donner les pleins pouvoirs à un Chancelier manipulateur et maléfique. Ce dernier en profitera pour ériger l’Empire, dont les institutions rassemblent tous les pouvoirs entre les mains d’un seul : l’Empereur.

II- L’EMPIRE GALACTIQUE : UN REGIME DICTATORIAL INTOLERABLE

Les institutions de l’Empire galactique sont plus simples à appréhender dès lors qu’elles sont naturellement moins nombreuses et fouillées et que la saga est plus silencieuse à leur égard. L’organe rassemblant tous les pouvoirs est en toute logique le siège impérial (A). Plusieurs organes subsidiaires viennent cependant compléter le schéma (B). Quelques réflexions essentielles sur la responsabilité de la puissance publique impériale peuvent en outre être menées (C).

A- PRESENTATION DE L’ORGANE TOUT PUISSANT : LE SIEGE IMPERIAL

Empereur palpatine

L’Empereur est le Seigneur Sidious, ancien Chancelier suprême répondant au nom de Palpatine. Il concentre tous les pouvoirs, dès lors que les militaires et tous les acteurs politiques des épisodes IV, V, et VI doivent lui rendre compte (sauf les résistants, naturellement). Par exemple, le siège impérial pourrait condamner l’intervention de Dark Vador au sein d’un navire diplomatique [38]. Ce fait nous apprend au passage l’existence d’une immunité diplomatique à laquelle même l’empire paraît devoir se soumettre.

Le chef de l’Etat major des armées impériales est le seigneur Vador. Ce dernier, bien qu’extrêmement puissant, a prêté allégeance à l’Empereur qui l’utilise comme son bras armé. Dark Vador a un pouvoir de destitution (souvent par strangulation télépathique) et de nomination des amiraux des vaisseaux impériaux.

B- PRESENTATION DES ORGANES SUBSIDIAIRES

Il s’agit du Sénat impérial, dernier vestige de la République (1), et des généraux, dont les pouvoirs autonomes s’avèrent limités (2).

1- Le Sénat impérial : dernier vestige de la République

On apprend l’existence d’un Sénat impérial au début de l’épisode IV (8ème minute). L’un de ses membres est la princesse Leia, qui semble disposer de l’immunité diplomatique dont nous mentionnions l’existence précédemment. Peut-être le Sénat a-t-il un pouvoir de contrôle sur les actions de l’armée, le seigneur Vador proposant de mentir sur son intervention au sein d’un vaisseau diplomatique.

Quoiqu’il en soit, le Sénat a eu une durée de vie réduite au sein de l’Empire, celui-ci étant dissous par l’Empereur à la 36ème minute de l’épisode IV. Les institutions impériales ayant pris naissance en même tant que la princesse Leia, le Sénat aura siégé en tout et pour tout une vingtaine d’années. Il était doté d’un Conseil permanent, lui-même dissous. Selon Dark Vador, après cette disparition, les gouverneurs régionaux auront toute autorité sur leur territoire.

2- Les généraux : des pouvoirs autonomes limités

Général empire

Les généraux de l’armée impériale, sous l’autorité directe de Dark Vador, n’ont qu’un rôle insignifiant dans les épisodes de Star Wars. On apprend cependant qu’ils sont dotés d’un pouvoir autonome terrifiant, celui de signer des condamnations à mort à l’encontre des résistants contestant la légitimité de l’Empire [39]. Cette mise à mort intervient sans aucun doute sans procès équitable, ni même sans l’intervention d’un avocat inscrit au barreau galactique.

C- REFLEXIONS SUR LA RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE IMPERIALE

L’épisode V de la saga a posé des questions intéressantes sur le niveau de responsabilité de la puissance publique impériale en cas de dommage spécial et anormal subi par un sujet. A la 91ème minute de l’Empire contre attaque, l’on apprend en effet que Dark Vador veut tuer Han Solo, dont la tête a été mise à prix par Jabba, et pourtant capturé par le chasseur de prime Boba Fett. Le seigneur Vador indique à Boba Fett que l’Empire le dédommagera du préjudice subi, ce qui laisse supposer l’existence d’un régime de réparation. Cette réparation marque-t-elle une responsabilité sans faute pour rupture d’égalité devant les charges publiques (le préjudice est voulu et n’est pas accidentel comme dans le cas de la responsabilité pour risque ou pour faute) ? Est-elle plutôt accordée par un fonds d’indemnisation, mécanisme alliant rapidité et simplicité, mais ne permettant en principe qu’une compensation partielle ?

Dans tous les cas, notons l’inexistence d’une responsabilité contractuelle impériale. Dark Vador montre en effet à l’envi la possibilité pour les autorités de changer les termes d’un contrat (notamment la permission faite à Boba Fett de garder la princesse Leia sur son vaisseau, rapidement dénoncée [40]) sans contrepartie financière. Autrement dit, un pouvoir de modification unilatérale existe au profit de l’Empire, sans compensation pour le cocontractant. Léon Blum aurait eu fort à faire pour convaincre les autorités galactiques impériales de la nécessité d’une équation financière dans ce type de contrats.

Notes

[1] Episode I, La menace Fantôme, 84ème minute

[2] épisode 2, La guerre des clones, 5ème minute

[3] L’expression est expressément mentionnée à la 80ème minute de l’épisode I, La menace fantôme

[4] Episode II, La guerre des clones, 12ème minute

[5] Préface, Episode II, La guerre des clones.

[6] Episode II, La guerre des clones, 37ème minute.

[7] Ibidem.

[8] Episode II, La guerre des clones, 24ème minute.

[9] Episode I, La menace fantôme, 80ème minute et s.

[10] cf infra.

[11] Episode III, La revanche des Siths, 38ème minute.

[12] Préface, Episode II, La guerre des clones.

[13] Episode I, La menace fantôme, 84ème minute.

[14] Episode I, La menace fantôme,, 86ème minute et s.

[15] Ibidem.

[16] Episode II, La guerre des clones, 86ème minute.

[17] Episode II, La guerre des clones, 91ème minute.

[18] Episode III, La revanche des Siths, 33ème minute

[19] Episode III, La revanche des Siths 88ème minute.

[20] Episode III, La revanche des Siths, 92ème minute.

[21] Episode I, La menace fantôme, 80ème minute.

[22] Ibidem.

[23] Episode II, La guerre des clones, 4ème minute.

[24] Episode III, La revanche des Siths, 88ème minute.

[25] Episode III, La revanche des Siths, 90ème minute.

[26] Episode III, La revanche des Siths, 35 et 36ème minute.

[27] Episode I, La menace fantôme, 120ème minute.

[28] Episode II, La guerre des clones, 34ème minute.

[29] Episode II, La guerre des clones, 34ème minute.

[30] Episode II, La guerre des clones, 118ème minute.

[31] Episode II, La guerre des clones, 5ème minute.

[32] Par exemple, Anakin Skywalker doit assurer la sécurité de Padmée, en raison des menaces qui pèsent sur sa vie, Episode II, La guerre des clones, 24ème minute.

[33] Episode II, La guerre des clones, 9ème minute.

[34] Episode II, La guerre des clones, 6ème minute.

[35] Episode III, La revanche des Siths, 18ème minute.

[36] Episode II, La guerre des clones, 36ème minute.

[37] Episode I, La menace fantôme, 81ème minute.

[38] Episode IV, Un nouvel espoir, 7ème minute.

[39] Episode IV, Un nouvel espoir, 55ème minute.

[40] Episode V, L’empire contre attaque, 94ème minute.

Commentaires

fruit de mane dit :

excellent! il faut le faire publier à la RFDA, comme le fameux article de duchon doris

Setebos dit :

Si je puis me permettre, votre analyse des organes de gouvernement impériaux laisse de côté un acteur de taille : les Moffs et Grands Moffs, ou gouverneurs régionaux, disposant de pouvoirs civils et militaires importants. (on note ainsi que la première étoile noire est commandée par un Grand Moff, qui peut discuter quasiment à égal avec Dark Vador, et que la deuxième est commandée par un simple Moff).

Où comment Alexis Frank a trouvé une manière originale de sauver le Blog Droit administratif…

Eug. D dit :

Et petite idée que je soumets à un prochain contributeur qui voudrait bien rechercher …. les règles et les systèmes normatifs et juridiques dans les différents tomes relatant les aventures de Harry Potter ? Il y en a tant au-delà des métaphores spatiales…

Jok dit :

Petites corrections, pour les noms:
Leia, et pas Leila: fr.wikipedia.org/wiki/Lei…
Han Solo et pas Yann Solo: fr.wikipedia.org/wiki/Han…
Jango Fett et pas Django: fr.wikipedia.org/wiki/Jan…
Et en fait de Jango, c’est son clone (eleve comme son fils) Boba Fett dont il s’agit lorsque l’on parle de celui qui traque Han.

narvic dit :

Très belle leçon de droit. 😉

Petit commentaire : il est vraisemblablement trop tard pour revenir sur une traduction fautive qui a désormais valeur de coutume, mais il s’agit Des guerreS de L’étoile et non de La guerre Des étoileS…

Ratinox dit :

Super. Bravo. Bonjour de la RPG, la République Populaire Geek.

fruit de mane dit :

votre prochain sujet de billet: le juge administratif et le cinéma.

Emilie A. dit :

Excellent !! A quand le manuel de droit public de la République galactique ?

BéCé dit :

Magnifique, je suis content de poster mon premier commentaire sur le blog à l’occasion de cet article très stimulant d’Alexis qui a du, le pauvre, se plonger dans une vision attentive des 6 épisodes.

Deux réflexions en passant. La position institutionnelle du conseil des Jedi n’est pas très claire, le conseil des Jedi amicus curiae galactique?

Concernant la question de l’indemnisation de Jango Fett je pense qu’il s’agit plutot d’une mesure de secours de type ancien régime que d’un véritable régime de réparation. Si celui ci existait il serait peu probable qu’il s’agisse d’une responsabilité sans faute, à moins que l’assassinat d’Han Solo soit motivé par l’intéret général?

Nous avons là en tout cas une formidable mine d’inspiration pour les cas pratiques

fgt dit :

On voit que l’histoire des institutions politiques de l’antiquité (romaine) peut être utilement remplacée par l’étude des institutions politiques fictionnelles de Star Wars.

Charles-Edouard S. dit :

May the Force be with you Alexis !

PS : 3 sous-parties dans le II … fais attention au Côté obscur de la Force D:

Très fine analyse du le système juridique de Star wars.

Le choix de le calquer sur un système de droit interne s’explique également par l’existence d’une autorité juridique ( La Cour suprême galactique) qui aurait autorité de la chose jugée et force de la chose jugée, et d’une autorité politique ( le Chancelier suprême) supérieure aux délégations souveraines représentées au Sénat galactique, ce qui fait actuellement malheureusement ( ou heureusement? Le droit international pourrait -il fonctionner ainsi sans laisser transparaitre le spectre du risque d’un diktat international ?) défaut au droit international.
En bref l’existence des ordres juridiques républicains et impériaux penche en faveur d’une analyse interne même si la multiplicité des systèmes planétaires et l’immensité du Sénat galactique pourrait suggérer la pertinence d’une analyse internationale…

Dans ce cas, le Sénat galactique pourrait s’apparenter à l’AGNU.
Le Conseil de Jedis au CSNU.( Je vous laisse le soin d’en imaginer les membres permanents)
Le Cour suprême à la CPJI, CIJ OU CPI ( avec autorité et force de la chose jugée…)
S’agissant du Chancelier…. je serai tenté de le comparer au président sortant des USA. Une motion de censure peut en effet être déposé par le Congrès US contre le président US ( le problème est que je fais ici inévitablement référence à un système de droit interne).
En fait l’Empereur pourrait plus aisément être comparé au président US (Dark Wius) qu’on à l’habitude d’assimiler sur notre planète bleue au "Maitre du monde". En effet, tel l’Empereur, il a ignoré à maintes reprises les décisions, résolutions, avis consultatifs des instances multilatérales internationale pour mener sa politique unilatérale, impérialiste et expansionniste mettant ainsi à bas tous les efforts entrepris depuis les boucheries de 14-18 et de 39-45. Gageons qu’il n’ait point crée en secret une armée de clones !!!

Je terminerai ce commentaire de manière convenue banale et très politiquement correcte : Change we can ! Ou l’arrivée de l’élu Jedi Maitre Obamabiwan Kenobi qui, suite à un combat au sabre laser électoral contre Dark Palinus et le Seigneur Sith Maccaïnus, ouvre la perspective d’un monde meilleur.

Une dernière chose : le plus puissant Jedi arme a la main est Windu. En revanche le plus puissant maitre de la force est Yoda.

PS: bien vu pour Bobba Fet Jok!

Serge Slama dit :

Il faudrait essayer avec le cycle de la fondation d’Isaac Asimov fr.wikipedia.org/wiki/Fon…
et Demain les chiens fr.wikipedia.org/wiki/Dem…
ou alors de manière plus ludique avec les règles d’Ogame
http://www.ogame.fr/

Serge Slama dit :

Je vais reprendre le début du billet en modifiant le titre sur Combats pour les droits de l’homme afin qu’il apparaisse en Une du Monde.fr dans la sélection des blogs du Monde

GroM dit :

Quand on pense que la phrase suivante: "En situation de crise, un sénateur peut initier une motion proposant les pleins pouvoirs au Chancelier suprême" est suivie d’une note numérotée 16, on se dit que la force était vraiment avec l’auteur.

Sait-on si l’attribution des pleins pouvoirs fait l’objet du même débat que sur terre ?

GroM dit :

Oups, j’aurais du finir le paragraphe.

GroM dit :

"L’un de ses membres est la princesse Leila, qui semble disposer de l’immunité diplomatique"

Ne s’agirait-il pas simplement d’une immunité parlementaire, dernier vestige du parlementarisme républicain initial ?

narvic dit :

@ Serge Slama

Le cycle Fondation d’Asimov se prête remarquablement bien à une analyse épistémologique des sciences humaines. La "psycho-histoire" de A. Seldon fait immanquablement penser au "matérialisme historique" comme science de l’histoire chez… un certain Karl Marx.

Et l’interprétation de l’apparition du "Mulet" dans Fondation fait immédiatement référence à la place de Joseph Staline dans l’avènement du socialisme dans l’histoire selon le "plan" de Marx (un accident "historique" remettant en cause la possibilité même d’une science de l’histoire, une erreur de calcul, ou au contraire un "moment historique" nécessaire ?).

D’autres questions à creuser encore : dans quelle mesure la connaissance du "plan" à l’oeuvre dans l’histoire par ses propres acteurs modifie-t-elle la réalisation de ce plan ? Se peut-il que le plan qui a été dévoilé ne soit en réalité qu’un leurre, historiquement nécessaire à la réalisation du plan véritable, qui, lui, doit demeurer secret ? Etc. 😉

Leo dit :

Je suis un peu sous le choc.

Je prépare depuis plusieurs mois un "mémoire" personnel appelé "L’Univers Star Wars vu sous le prisme du droit constitutionnel" (titre provisoire).

A défaut d’oser proposer à un de mes profs ce type de mémoire (je suis dans le M2 recherche droit public général du Pr Picard), j’écris ça dans mon coin.

Je prends l’article d’Alexis Frank comme une contribution à mes propres recherches et réflexions. Je ne manquerai pas d’ailleurs de le citer.

Serge Slama dit :

Mince alors, Combats pour les droits de l’homme a une (bonne?) influence sur le blogdroitadministratif qui est désormais illustré?

A quand la RFDA et l’AJDA illustrées?

Bientôt la photo des 3 chevalliers du blog droitadministratif?

PS: j’ai trouvé LA photo de la Cour suprême de l’Empire – en forme de soucoupe volante
http://www.interet-general.info/...

Serge Slama dit :

Bon et bien bonnes vacances (galactiques?) François et poursuivez sur cette voie là…

Scif dit :

Pour développer un petit peu votre interprétation concernant les Jedis …

Il est difficile de les qualifier de profession réglementée car ils n’exercent pas d’activités économiques à titre privé.

Sélectionnés dès le plus jeune âge par des épreuves absconses avant une formation destinée à révéler leurs dons naturels, les Jedis sont des cadres généralistes et omniscients dont la progression de carrière est lente et linéaire et où la sagesse (facteur très corrélé à l’ancienneté) joue un grand rôle (l’admission précoce d’Anakin au Conseil des Jedis étant bien marquée comme exceptionnelle). Enfin, ils sont réticents à s’aventurer directement dans le domaine politique.

Il s’agit donc d’une forme de haute fonction publique à la française (modèle dont l’auteur américain n’ose rêver que par l’intermédiaire de la science-fiction).

Le "Code" des Jedis doit certainement résulter de la codification enfin réalisée de la loi intergalactique sur les droits et obligations des Jedis. Les obligations imposées aux Jedis en tant qu’agents publics traduisent une conception rigoureuse de la neutralité du service public.
Mais il semble qu’elles ne s’appliquent pas aux autres fonctionnaires de la République. On voit donc que ces règles sont adaptées tant au grade qu’à la nature des fonctions exercées.

Enfin, se pose la question cruciale de savoir si le Conseil des Jedis dispose d’une délégation de signature ou de compétence pour prendre des mesures importantes lorsque le Chancelier est absent ou empêché.

Bob dit :

S’il est vrai que : les Jedis peuvent supprimer une planète d’un ordinateur de la bibliothèque centrale.
Il est faux d’en déduire qu’ils ont fonction d’archiviste.
Quand Yoda dit : « Seul un Jedi peut faire une telle chose », ce n’est pas forcément à un Jedi ayant les moyens et l’autorisation de faire cela qu’il se réfère, mais bien plutôt à quelqu’un qui était en mesure de le faire, sans droit. En l’occurence Palpatine ou un autre sith.

Cela dit, très bon billet.

Tataria dit :

Excellent billet, documenté de manière impressionnante !
Et quelle surprise de trouver chez la République Galactique un système juridique aussi étonnant, qui ne s’aligne pas complètement sur l’organisation institutionnelle interne de l’une ou l’autre de nos républiques occidentales mais crée pour lui des organes propres.
Songeons cependant que l’inspiration du système juridique étasuniens est proéminente, et que les scénaristes de Star Wars n’ont très probablement pas pensé à des analyses comparées avec le droit public français.

Si vous cherchez des systèmes juridiques étonnants à analyser, n’hésitez pas à aller fouiner du côté des jeux sur internet, nul doute que vous en trouverez quelques-uns fascinants, même s’ils seront très probablement moins fournis que celui de Star Wars …

Guillaume dit :

Excellent billet !!!
Clair même pour un non-juriste…
A ce titre je ne me risquerai surtout pas à des réflexions d’ordre technique…
Cependant je ne peux m’empêcher de noter un point discutable…

Dans l’épisode IV, il est fait référence aux Jedis en tant qu’ancienne religion :
36m52 :
Officier Impérial : Your sad devotion to that ancient religion… (Votre navrante dévotion à cette ancienne religion…)
(…)
Vador : I find your lack of faith disturbing (Je trouve votre manque de foi dérangeant…)

Ce qui laisse penser à un ordre religieux de type moine-guerrier plutôt qu’à une haute fonction administrative… Jedis et Siths semblant être deux courants idéologiques d’une même religion basée sur la connaissance de la force.
Enfin l’idée est renforcée, entre autre, par les références au mode de vie Jed,i ne devant pas s’attacher sentimentalement (mariage interdit par exemple), la pratique de la méditation etc…
Une séparation pas bien nette de l’Eglise et de l’Etat somme toute…

Enfin, à l’intention de GroM, sur le point de l’immunité parlementaire ou bien diplomatique. Il est fait plusieurs fois référence à une mission diplomatique au début de l’épisode IV.

5m49 :
Pilote/Capitaine : This is a consular ship. We’re on a diplomatic mission… (C’est un vaisseau consulaire… Nous sommes en mission diplomatique)
Vador : If this is a consular ship where is the ambassador? (Si c’est un vaisseau consulaire, où est l’ambassadeur ?)
7:40
Leia : I’m a member of the Imperial Senate on a diplomatic mission to Alderaan (Je suis un membre du Sénat Impérial en mission diplomatique sur Alderaan.)

Il s’agit donc bien d’une immunité diplomatique ! (si l’on peut parler d’immunité…)

somni dit :

Une analyse extrêmement stimulante, même si l’auteur, qui n’était pas juriste, n’a pas dû penser à tout cela. Mais après tout, peut être peut-on parler d’un inconscient juridique.
Effectivement, j’aimerais bien qu’une telle analyse se poursuive avec Fondation d’Asimov

Liberal dit :

Excellent, merci.

Histoire de pinailler un peu, je crois me souvenir que c’est à Lando Calrissian et non à Boba Fett que Vador avait promis de lui laisser la Princesse Leia.

Calrissian est l’administrateur de la Cité des Nuages. Le statut juridique de cette Cité des Nuages (une sorte de ville privée) et son mode d’administration (Calrissian semble être le seul administrateur; quels sont les droits des actionnaires? ceux des employés-riverains?) mériteraient d’ailleurs d’être analysé plus en détail.

Bashô dit :

Alexis Frank> En tant que canoniste (amateur), il faut signaler que même au sein d’une seule Eglise, les ordres ecclésiastiques peuvent avoir un fonctionnement extrêmement varié. Ainsi les constitutions dominicaines a comme "unité de base" le couvent et a donc un aspect plutôt démocratique, les bénédictins s’appuient sur la Règle de Saint Benoît qui tourne autour de l’Abbé qui tient la place du "Christ" (mais pour éviter tout abus de pouvoir, il a l’obligation de consulter le chapitre pour les décisions les plus importantes,) et les jésuites ont une structure à la fois très égalitariste et très hiérarchisée.

Serge Slama dit :

Mince alors JEM, le droit galactique c’est sérieux!
Surtout lorsqu’il s’agit de Star wars.

Mais c’est vrai que tu n’as pas la télé…

Bon allez on attend (non sans impatience) ta contribution à l’étude du statut juridique des chinchilla…

@ Alexis

Beaucoup de la force juridique tu as encore à apprendre jeune Padawan.

PS Ta blague est irrecevable

Serge Slama dit :

Mais non!

Irrecevable, sa blague elle est.

jb ingold dit :

Découvert via Narvic qui y voit la preuve que les blogs peuvent apporter comme orginalité. Bravo. C’est rejouissant.

Didier Ribes dit :

Bravo pour ce post très divertissant bien que réalisé avec sérieux ! Vous avez traité une belle question de droit constitutionnel (j’incline également pour un système de droit interne de type fédéral). Je n’ai donc pas manqué de recommander votre contribution aux lecteurs du BFDC (http://www.bfdc.org/article-2464...

ed dit :

Bonjour !
Je vois que vous aimez la science-fiction juridique, aussi osais-je vous proposer une vidéo tournée par un étudiant en droit que j’ai connu il y a quelques années, sur le droit administratif… J’ignore si vous connaissez déjà cette vidéo, mais à tout hasard..:
http://www.dailymotion.com/relat...

ed ( encore, désolé pour le doublon ) dit :

Je viens de m’apercevoir qu’un commentaire vous renvoyait déjà à cette page… Je m’excuse pour ma maladresse, dûe à un enthousiasme excessif et précipité !
Les grands esprits se rencontrent… ( à moins qu’il ne s’agisse des têtes de linottes..? ) En tout cas, bien qu’ayant quitté la branche juridique depuis quelques temps, je m’émerveille devant votre blog, il est magnifique !
Bon courage ! continuez ! Ne laisses pas les difficultés le submerger ! Et, surtout, merci !

jm dit :

Dans la même veine, on peut signaler un ouvrage paru en 1997 aux presses universitaires de Grenoble sous la direction de C. Ribot, sous le titre "L’Univers juridique et politique de la Bande Dessinée", et dont voici le résumé (je n’ai hélas pas pu consulter l’ouvrage) :

"Ainsi, les mondes de la bande dessinée suscitent une réflexion sur le contenu de notre univers juridique et sur les pratiques politiques. Les institutions romaines chez Astérix, l’univers juridique dans Gaston Lagaffe, La peine de mort dans la bande dessinée, les discours juridiques dans Mafalda, Tintin et l’intervention humanitaire sont parmi les sujets abordés."

Rho dit :

Tiens, moi je pensais plutôt que la "République" n’était qu’une conférération..

Sinon, ces gens la n’appliquent-ils pas le principe du statu personnel, voir de la discrimination positive ?

Oui, les djedailles sont des moines armées. Leur ennemis les siths semble avoir été exterminés, car le fait qu’il en reste un (dark machin) les étonne.
Sans doute des hérétiques. Et donc l’absence de tolérance.

Par contre, le fait que les jedi cherchent à espionner le chancelier semble une violation tres grave de la "constitution" et en tous cas, de leur code, pouvant être sanctionné, d’où le caractère secret de la mission.

Natchos dit :

Bravo !

Quand on sait que l’auteur a écrit une thèse sur la responsabilité publique et les fonds (remarquable, je l’utilise en cabinet même si quelques éléments sont trop théoriques…je fais de la responsabilité médicale) et, à en croire le profil, des articles en contentieux constitutionnel ou en liberté publique/police, on ne peut qu’être épaté…

Mais on peut aussi se dire qu’il est un peu fou !

Nathan (avocat à la Cour)

Eug. Da dit :

Excusez si je prends la tangente…

Je vous proposerais presque de jouer le jeu sur des terres magiques qui font encore renconter Alice… derrière le miroir des maux.

Vous venez d’ouvrir des horizons au fantastique qui est un des thèmes substantiels de la recherche en littérature anglo-saxonne. Relire les "Fleurs du mal" ne fera pas de mal.

Le droit y prend sa part…

Bravo ! Bonne continuation !

Philippe dit :

Excellent article juridique sur Star Wars tu as fait !

Mais effectivement, quelques points sont laissés de côté… Les Moff et Grand Moff qui jouent un rôle important et cela même après la chute de l’Empire.
D’ailleurs, il est intéressant de noter qu’après la chute de celui-ci la République se réorganise. Les Jedi sont mêmes amenés à passer des contrats avec le Sénat de la Nouvelle République pour pouvoir exercer leur activité ! De là à dire qu’ils sont fonctionnaires de police… 🙂

En tous cas je me suis bien amusé en lisant ton article et, surtout, tu me rassures : je pensais être le seul à me poser des questions de droit constitutionnel en regardant Star Wars ! Je suis content de m’être trompé…

Torcafol dit :

Excellent ! J’adore lire ce genre de billets.
Je vais tout de même me permettre une critique : vous ne dîtes presque rien des rapports de pouvoir existant au sein de l’Alliance rebelle (épisodes IV à VI). Il existe pourtant des institutions politiques et militaires ainsi qu’un budget – considérable si l’on en juge la capacité de l’Alliance à se battre quasiment à armes égales contre l’Empire.
Des planètes ont-elles fait sécession contre l’Empire ? Le mot même d’Alliance peut le laisser penser, d’autant plus que les membres de l’Alliance sont d’espèces différentes. Ou alors faut-il entendre par alliance une coalition de personnes privées luttant pour l’établissement d’un nouvel ordre public … mais étant donné les moyens mis en oeuvre par l’Alliance, cela semble peu logique. Mais l’Empire ne semble jamais lutter contre des planètes sécessionnistes appartenant à l’Alliance : il consacre ses attaques contre l’Alliance elle-même, ce qui semble montrer que celle-ci a été très rapidement mise sur pied.
Il me semble que ces questions sont importantes dans la mesure où l’Alliance finissant par vaincre, c’est elle qui est chargée de reconstituer un nouvel ordre public.

tizi dit :

on peut utiliser aussi les ouvrages qui suivent les 6 films et parmi tous les éléments s’y trouvant on pourrait relever l’existence d’un grand amiral (Thrawn) chargé de l’administration territoriale et militaire d’une partie de la galaxie spécifique.

Julien B dit :

Billet très sympa, à quand la version LOTR ou, plus complexe, Dune ???

l’idée générale du système institutionnel de la République galactique à laquelle succède l’Empire me fait furieusement penser à la République romaine, qui a laissé également la place à l’Empire. Notamment, le pouvoir détenu conjointement par le Sénat et un exécutif personnel (rappelant les consuls), avec possibilité de dictature en période de crise.
Le discours cité de Palpatine marquant la transition avec l’Empire fait aussi penser au senatus consulte de mai 1804 par lequel "le gouvernement de la République française est confié à un Empereur".

Lucas s’est donc largement inspiré du système institutionnel romain.

Quant à la question de l’immunité, pour moi tout le monde a raison : il s’agit plutôt d’une immunité parlementaire, dans la mesure où Leïa est membre du Sénat galactique, et se doit d’avoir à ce titre une protection, mais les termes de Vador "vaisseau plénipotentiaire" rapprochent cela d’une immunité diplomatique. Ne peut on pas alors comprendre le tout comme une immunité parlementaire, détenue en raison de la qualité de membre du Sénat, qui dans le cas précis de Leïa a trouvé à jouer dans le cadre d’une mission "diplomatique" (par exemple une médiation entre planètes…)

En tout cas merci Alexis !

Zabette dit :

y-a-t-il des juristes qui dans la même veine, auraient analysé le royaume de Célesteville (où vit Babar je le rappelle…)?

JB dit :

Il me semble que mentionner la position d’Amidala en tant que chef de la délégation loyaliste pour valider l’hypothèse que les circonscriptions ne sont pas géographiques est plutôt hasardeux.

A l’évidence "loyaliste" se réfère à un parti, une tendance politique, qui n’exclut pas que l’élection se tienne sur des bases géographiques. On pourrait comparer cela aux "groupes" de l’Assemblée Nationale et du Sénat français.

Il semble donc intéressant de constater que, dans les étoiles comme sur terre, un régime autocratique, impérial, totalitaire et passablement monstrueux peut, sinon sortir des urnes, du moins profiter amplement de structure démocratiques comme le Parlement, le Sénat, la séparation des pouvoirs et autres balivernes républicaines…

Mais je constate avec plaisir que votre analyse si fouillée ne contredit pas absolument mes thèses (à savoir que Star Wars est avant tout un grand film chrétien…)

bien à vous

Clopine Trouillefou

julien dit :

@ torcafol: certains systèmes galactiques ont forcément rejoint l’Alliance rebelle, car leur force militaire dépend d’un complexe militaro-industriel qui lui même nécessite l’existence de bases terrestres.

L’Etoile Noire a été conçue d’ailleurs dans ce but: anéantir toute planète sécessioniste.

julien dit :

@ clopine: George Lucas a été élevé dans le christianisme méthodiste, mais a été très influencé dans sa jeunesse par les spiritualités dites orientales (génération New Age) et se définit lui-même comme seulement "croyant". Laurent Jullier a retrouvé (ou l’a cru) dans Star Wars bon nombre de notions taoïstes, zoroastres, manichéennes voire pélagianistes ou augustines.

loz dit :

Cet article a été dénoncé par le côté obscur (oui Eolas est habillé de noir, c’est bien qu’il est du côté obscur de la Force, non ?)
Votre serveur risque donc d’en prendre un coup durant les prochaines heures.

PrometheeFeu dit :

Je vais vous apporter quelques précisions. (Pas toute issues des 6 DVDs) L’ordre des Jedi n’est pas une branche de la Republique. Il s’agit une association de droit privee a but caritative. (Ils vivent d’abords de dons il semble) En tant qu’organisation non-gouvernementale, les Jedis recoivent parfois une delegation de la Republique pour s’occuper de problemes dans lesquelles leur expertise est utile.

Abiram dit :

Bravo pour ce billet.

Un petit point pour rendre à César… la référence à "W" est partielle, puisque lui-même fait écho aux propos de "J", tels que rapportés dans Mathieu 12:30: «Celui qui n’est pas avec moi est contre moi, et celui qui n’assemble pas avec moi disperse.»

@ narvic qui s’interroge : «dans quelle mesure la connaissance du "plan" à l’oeuvre dans l’histoire par ses propres acteurs modifie-t-elle la réalisation de ce plan ?»

Je ne peux que renvoyer à une bonne partie de la mythologie grecque qui, dans le droit fil des enseignements dits "traditionnels" de l’humanité, c’est à dire au minimum un ensemble de savoirs empiriques ayant une valeur normative sur le plan moral et éthique, voire ontologique. En effet, on y voit bien que c’est en tentant d’empêcher l’avènement d’une prophétie que l’on met en place les conditions de sa réalisation. Toutefois, StarWars ne s’inscrit pas totalement dans cette branche de la Tradition, la chronologie de conception des six épisodes l’explique, car celle-ci n’est pas due à une volonté, consciente ou non, de transmettre un enseignement traditionnel, mais est davantage conditionnée par des considérations matérielles, ce qui la prive d’une part de sa vocation universelle, et donc de sa portée potentielle.

Encore bravo !

etudiant en droit et fan de star wars dit :

Excellent! Néanmoins quelques remarques:
Il faut différencier maitre chedi, siégant au conseil, et chevalier jedi, qui ne siege pas au conseil mais peuvent avoir un padawan.
Je me dois de plus de soulever une comporéhension différente de la citation de Yoda "seul un jedi a pu faire ca" dans l’épisode 2 parlant de la disparition de la planete. Il signifie par là que réussir le tour de force de faire disparaitre sans que personne ne soit au courant une planete des archives intergalactiques requiert l’aide de la Force, d’où la supposition que c’est un jedi (il s’agit en fait de Sidious)
Concernant l’organisatrion de l’empire, vous oubliez de parler des Moffs (le Moff Tarquin, par exemple, qui meurt dans l’explosion de la première étoile de la mort). Il s’agit de sorte de ministre il me semble.
Enfin vous oubliez que la maitrise de la force, qui est une résultante génétique il semble, est indispensable pour inbtegrer l’ordre Jedi. Quid de cette discrimination à l’embauche?

En tout cas j’ai bien rigolé, merci

Axonn dit :

@ 64

Désolé, mais "membre du Conseil" et "maître" n’ont pas non plus grand-chose à voir !

D’abord, soulignons que les membres du Conseil sont très peu nombreux par rapport à l’Ordre (qui comptait, je crois, un bon millier de membres avant le début de la guerre des Clones – ils sont 200 dans l’arène dans l’épisode II, la plupart y meurent).

Ensuite, si les membres du Conseil sont des Maîtres, sauf exception hyper-rare (Anakin affirme que cela ne s’est jamais vu avant son cas – je crois savoir que dans les BD, il y a un autre cas, mais Anakin n’est pas nécessairement attentif en cours d’histoire Jedi), la réciproque est fausse. Il y a bien plus de Maîtres que ça. Pour compliquer un peu les choses, quelques Chevaliers non-Maîtres ont un Padawan, alors qu’une poignée de Maîtres refusent de prendre un Padawan.

Non, Kamino est une planète largement inconnu, seuls les Jedi ont accès aux archives. C’est Dooku qui l’a effacé, alors qu’il était un membre respecté de l’Ordre.

Je ne suis pas d’accord avec l’affirmation selon laquelle les sénateurs ne sont pas des représentants géographiques. Il me semble que Palpatine et Amidala ont bien été des sénateurs de Naboo (par contre, des groupes de planètes mineures ont un sénateur pour plusieurs). En revanche, le Sénat galactique se caractérise par le fait que des entreprises peuvent aussi y siéger – ce qui va avec le fait qu’ils disposent de droits qui normalement reviennent aux Etats, je parle du droit d’avoir une armée.

Les Moffs… Je ne sais pas trop ce que c’est. Parler de ministres me semble assez approprié pour l’idée "ils ne dépendent que du pouvoir central, et n’ont pas de région d’attache". Par contre, ils n’ont pas non plus de domaine de compétence. Ils vont là où l’Empereur a besoin d’un exécutant de confiance, avec le pouvoir de commander aux généraux.

MaelstroM dit :

Bonsoir à tous, pour mon premier billet, et en temps que "Star Wars Geek", je vais tenter de répondre à quelque interrogations ^^

Concernant les Moffs, il s’agit d’un grade militaire, correspondant grosso modo aux maréchaux. Mais ils sont avant tout les représentants direct de l’Empereur, et l’échelon suprême de Commandement de l’Armée Impériale ( http://www.starwars-holonet.com/... )
Le Grand Moff étant un titre honorifique, Tarkin fut le premier à se le voir décerner.

La Marine Impériale, quand à elle est commandé par des Amiraux. Il existe également une classe de personnes (plus ou moins) méritantes qui se voient décerner le grade de Grand Amiral de l’Empire (12 officiellement, 13 en tout (voir le "Cycle de Trawn")). Comme les Moff, ils ne répondent qu’à l’Empereur.

Le cas de Darth Vader est quelque peu difficile à cerner, il s’agit d’une sorte de premier ministre au pouvoir hyper étendus, puisqu’il à l’autorité suffisante pour faire à peu près tout ce qu’il désir, et ne rend de compte qu’a l’Empereur.

Toutefois, il serait limitant de ne citer que ces exemples, pour plus d’information, je vous renvoi ici http://www.starwars-holonet.com/... .

Pour la République, et plus particulièrement l’Ordre 66, il s’agit d’un ordre inscrit dans le patrimoine génétique des clones (patrimoine modifié par les Cloneurs (Episode II)). Il ne pouvaient donc y désobéir. Les seuls à le faire furent ceux dont le patrimoine génétique étaient le plus proche de l’original, les commandos clone, et Boba Fett (de fait trop jeune de toute façon)….
http://www.starwars-holonet.com/...
…il s’agit également de l’évènement marquant le début de la Grande Purge Jedi, qui peut être qualifié de génocide.

A propos des Jedi, ils forment une communauté religieuse du fait qu’ils partagent la même croyance en la Force. Toutefois, il serait, je pense réducteur de les limiter à de simples moines guerriers. Ils ont à la fois plusieurs rôle: police, justice, diplomatie, recherche, exploration ….

De plus, comme le dit je ne sais plus qui, pas besoin d’être au Conseil pour être Maître Jedi, Qui-Con Jinn par exemple… Les membres étant désigné par cooptation.

Voilà, c’est à peut près tout ce qui vient en tête pour le moment… si vous avez des questions, n’hésitez pas à visiter l’excellent site http://www.starwars-holonet.com

Cordialement

Charles dit :

pure orthographe : le participe passé de dissoudre est dissous au masculin.

zzozzo dit :

Merci pour cette analyse en tout cas, ce fut une tres agréable lecture 😀

Antoine dit :

Félicitations pour votre article, intéressant et divertissant. Je me permettrai deux remarques:

La première au sujet des circonscriptions du Sénat galactique. Vous excluez qu’elles soient géographique sur le fondement de la simple expression de "délégation loyaliste". Je ne crois pas qu’il faille lui attacher l’importance que vous lui accordez. Le terme de délégation peut tout à fait renvoyer à un regroupement ad hoc de sénateurs, la sénatrice faisant alors simplement office de porte-parole. Une sorte de groupe parlementaire de circonstances, ce qui m’a toujours semblé être le cas de la délégation loyaliste …

2nde remarque, moins primordiale, vous attribuez à l’ordre des Jedi, comme fonction institutionnelle, la conservation des archives de la République. En réalité, cette fonction n’a rien de "constitutionnelle" ou à tout le moins d’officielle, pour la simple raison que ces archives ne sont pas celles de la République. Il s’agit des archives de l’ordre Jedi : c’est pour cette seule raison, purement interne à l’ordre, que seul un maître Jedi peut éditer la base de données.

gilgamesh58 dit :

Tout d’abord je trouve cet article vraiment génial ! c’est bien fait et il n’y a rien de tel pour réviser son droit constitutionnel.

j’ai une idée a proposer pour le le dernier paragraphe concernant le régime de responsabilité.

vous êtes partis sur un régime de responsabilité sans faute/pour faute.
Cependant, on pourrait exploiter aussi la responsabilité contractuelle de droit public. En effet, l’Empire a engagé des chasseurs de primes par le biais d’une offre ferme et définitive avec le nom de la personne recherché, et l’argent promis. Il s’agit donc d’une offre de contracter. Un contrat réel pour qu’il soit formé exige la remise de la chose, un peu comme dans un contrat de prêt pour qu’il soit valable, en l’occurrence on pourrai dire que le contrat est formé du faite de la capture réalisé par boba fett de han solo. Nous serions donc dans l’hypothèse d’un contrat réel passé par l’empire donc un contrat réel de droit public. Par conséquent, on appliquerait ici le régime des contrats passé par l’administration! Aussi Vador fait t’il référence à une clause spécialement introduite pour ce genre de contrat ou alors utilisant le droit pour l’administration de rompre unilatéralement le contrat, Vador promet le versement d’une indemnité couvrant la perte de chance de gagné la récompense a cause de la rupture unilatéral du contrat.

voila !

Raoul dit :

Bravo j’ai énormément aimé lire cet article, il est fantastique.
en tant que fan je ne peux pas m’empêcher de proposer une petite rectification, vous parlez de maîtres et de padawans constituant la hiérarchie Jedi, je crois que vous oubliez les Chevaliers Jedi, échelon plusieurs fois mentionné au cours des films. Mais vraiment bravo!! ++

DA R T H dit :

Quelques petit commentaires (en vrac)

1) Les Moffs et Grands Moffs ne sont pas des ministres mais des gouverneurs sectoriels représentant l’empereur. En gros la galaxie à été sectorisée en zones chaque Moff controle une zone, collecte les impots, rends la justice ou controle les autorités des planètes occupées par l’empire et a droit de vie ou de mort sur leurs habitants.

2) L’histoire des Jedi est liée à celle des Sith et à la Force…
il y a des millénaire quand galaxie était secouée de nombreuses guerres… apparurent les premier jedi, dans un premier temps guerrier pur il s éveillèrent peu à peu à une certaines spiritualité qui leur fit prendre conscience de la force dans son ensemble – qui en tant qu’énergie de l’univers n’est ni bonne ni maléfique – ce sont les règles philosophiques déterminée par le bon sens des sages qui a définit ce qu’étaient un usage bénéfique et un usage maléfique de la force…. (un même explosif peut servir à tuer ou à creuser un puit d’eau potable…) de nombreux partisans d’une utilisation négatives de la force furent déchu de leur statut de jedi, certains fondèrent une organisation guerrière et mystique dissidente : les Sith (en très simplifié) si les jedi étaient désintéressé et adepte des valeurs sociales d’aide, de solidarité et de partage, et de la patience , les valeurs Sith sont elles basées sur sur le profit immédiat, une ascension sociale rapide et égoïste et sans la moindre moralité allant l’extermination d’un "sith concurrent" (les maitres encourageaient les élèves à s’entre-tuer pour que seul le meilleur survive et soit digne devenir un maitre – souvent l’élève finissait par essayer de tuer son maitre pour prendre sa place)

En exagérant les valeur Jedi sont des valeur de gauche, les valeur Sith sont purement issues de la droite ultra libérale…

Pendant ce temps la galaxie commence à se structurer en république qui fragile fait appel au jedi pour assurer sa protection dans un rôle de police – en échange d’une certaine indépendance et d’une certaine liberté de culte (la Force est un mélange de philosophie et de mysticisme religieux)

De grands conflits opposant les Sith qui veulent s’emparer de la république au Jedi qui la défendent font rage avec des résultats varié – a un moment donné un empire Sith c’est imposé , mais celui ci a finit par être détruit par l’ordre Jedi, la plupart des Sith furent exterminée – d’où le sentiment de vengeance exprimé par Darth Maul dont les motivation ne son quasiment pas expliquée dans l’épisode I (ni par la suite)

3) A propos de l’ordre 66 , les clones ne sont absolument pas des traitres, il se battent au coté des jedi de bon coeur et sans arrière pensée – en fait l’ordre 66 est lié à la méthode d’apprentissage accélérée proche de l’hypnose qui a servit à les instruire sur Kamino – de nombreuses directives secrètes, inconnues même des cloneurs Kaminoen on été incluse dans leurs programmes d’apprentissage, directives comprenant toute une série d’ordres exécutables sans discutions, (leur gènes on été modifié pour une fidélité sans faille) activés dans leurs subconscient par des phrase déclenchantes (simplement le nom de l’ordre à exécuter ?) Dans la Réalité, ce types de programmation de l’inconscient à été expérimenté durant la guerre froide par la CIA et le KGB

4) les sources d’inspiration de G Lucas pour le fonctionnement de la république et surtout la situation politique de la galaxie :
L’empire romain et le IIIe Reich; Pour les Jedi : les Templiers et les Samourai

DA R T H dit :

Quelques petit commentaires (en vrac)

5) Organisation de l’empire (en très résumé)

Au sommet l’Empereur et tout une cours de conseillers des plus arrivistes…

Directement sous les ordres de l’Empereur les Grands Moffs
qui contrôlent un ensemble de secteurs galactiques et en dessous les moffs qui contrôlent un seul secteur

Puis viennent les représentant spéciaux de l’empereur comme Darth Vader au dessous des Grands Moffs mais au dessus des Moffs.

A part : le sénat – l’empereur le dissous au début de l’épisode IV et étend les pouvoirs des Moffs pour le remplacer

Coté sécurité : l’empire a sa (ses) police(s) secrète(s) comme le BSI dont certaines franches sont sous les ordres des moffs et d’autres surveillent les moffs (…)

Il existe aussi au même échelon que le BSI différents bureaux de propagande, de contrôle des médias, de jeunesses impériales, rééducation… (tout un programme !)

Coté défense, il y a deux grand corps :

– la marine impériale (qu’on pourrait qualifier d’aéronavale) qui utilise les Star Destroyers et la chasse impériale pour maintenir l’espace sous la suprématie de l’empire…

– L’armée de terre impériale qui comprend les véhicules terrestres et les fantassins, artilleurs, la logistique,…
elle se déplace d’un théâtre d’opération a un autre avec le concours de la Marine Impériale…

notes :
– Les stormtroopers font partie de l’armée de terre
– ce ne sont PAS des clones, mais une armée de métier alimentée par le recrutement (académie militaire) et aussi
leur relative manque d’efficacité par rapport aux Clones Troopers.

A l’époque de l’épisode IV la plupart des Clones de la "Grande Guerre", doté d’une croissance accélérée pour être disponible rapidement sont mort de vieillesse…

nomados11 dit :

et si au passage on prend quelques minutes pour observer nos contemporains on apprend beacoup de choses:)

M. Jeandel Kevin dit :

Très beau travail, félicitation M Frank /clap.

Je vais inviter plusieurs amis geeks à venir lire cet essai.

Merci à M Ciaudo pour avoir transmis ce lien ce matin même.

r2d2 dit :

Juriste débutant mais connaisseur de l’univers étendu, je dois mentionner qu’il existe d’autres ordres que celui des jedis et des siths, par exemple les jedis correliens, les fallanassi… Je veux pas dire de bêtise mais on peut voir le culte de la force comme une sorte de religion d’état, où l’ordre jedi peut être vu comme un ordre religieux y disposant de compétences propres et étendues, faisant un amalgame des caractères de nombreux ordres de l’ancien régime ( ordre mendiant et militaire disposant d’un privilège de juridiction ayant un rôle concret dans la vie politique du régime )

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