Alexandre Ciaudo

Alexandre CIAUDO est Professeur agrégé de droit public à l’Université de Bourgogne-Franche-Comté. Il y enseigne  le droit de l’urbanisme, le droit des contrats publics, le droit de l’expropriation, le droit des services publics et le droit des libertés fondamentales (en Master 1 et Master 2) ; il dirige le Master « Administration publique », dont notamment son parcours « Droit de l’action administrative » en Master 2. Il coordonne également un séminaire de méthode de la recherche en droit à l’attention des doctorants. Il est membre du Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté, dont il est le représentant au Bureau de l’Ecole doctorale DGEP.

Il est par ailleurs expert auprès du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (HCERES).

Docteur en droit public (2009) et diplomé du DEA de droit public interne de l’Université de Paris I – Panthéon-Sorbonne (2005), il a été moniteur d’enseignement supérieur à l’Université de Versailles – Saint-Quentin (2005-2008), ATER à l’Université de Paris II – Panthéon-Assas (2008-2010), Maître de conférences en droit public à l’Université de Franche-Comté (2010-2014), puis Professeur à l’Université d’Auvergne (2014-2016). Il y a enseigné le droit des contrats publics, le droit des marchés publics et des délégations de service public, le droit des montages contractuels complexes, le droit de l’urbanisme, le droit de l’expropriation, le contentieux administratif, le droit administratif, constitutionnel et européen des libertés fondamentales, les procédures européennes, le contentieux constitutionnel, le droit administratif, les institutions administratives, le droit constitutionnel, les relations internationales et le droit international public.

Il exerce également la profession d’avocat à la Cour, inscrit au Barreau de Dijon.

Après quatre années passées au sein de la SCP Roger – Sevaux, Avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, il a intégré le Barreau de Dijon en 2012. Depuis 2016, il est avocat associé et membre fondateur du Cabinet THEMIS, Association d’Avocats à Dijon.

Ses principaux domaines d’activités sont le droit des marchés et contrats publics, le droit de l’urbanisme, le droit pénitentiaire et le droit de la sécurité intérieure.

PUBLICATIONS :

I/ OUVRAGE :

– L’irrecevabilité en contentieux administratif français, thèse, L’Harmattan, collection Logiques juridiques, décembre 2009, 570 pages, préface de Maryse DEGUERGUE, publication à compte d’éditeur (Revue Française de Droit Administratif, 2011, p. 181, chron. F. Rolin)

thèse Ciaudo

– Contentieux administratif général, Sirey, Université, à paraître en 2018-2019 (en partenariat avec Alexis FRANK et François GILBERT)

II/ ARTICLES :

DROIT DES CONTRATS ADMINISTRATIFS :

– « La passation des concessions d’aménagement après le décret n° 2009-889 du 22 juillet 2009 », Contrats et Marchés publics, 2009, n° 10, p. 39

– « Les conventions de recherche d’économies à l’épreuve du droit de la commande publique », Contrats et Marchés publics, 2011, n° 7, p. 6

– « Retour sur la modération des pénalités infligées au titulaire d’un marché public », Bulletin juridique des contrats publics (BJCP), 2012, p. 397

– « Les clauses incitatives dans les marchés publics », http://www.achatpublic.info, juin 2013

– « Les limites contractuelles à l’accès au juge dans les marchés publics de travaux », in L’accès au juge, V. Donier et B. Lapérou-Scheneider (dir.), Bruylant, 2013, p. 939

– « Concessions d’aménagement », JurisClasseur Contrats et Marchés publics, fasc. 616, septembre 2014

– « Marchés fractionnés – Marchés à bons de commande », JurisClasseur Contrats et Marchés publics, fasc. 67-10, septembre 2014

– « Clauses incitatives et risques de requalification des marchés publics », Contrats publics, octobre 2014, p. 57

– « La modulation juridictionnelle des pénalités contractuelles », Contrats publics, octobre 2016, p. 54

DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF :

– « S’en remettre à la sagesse du juge administratif », JurisClasseur Périodique Administration (JCP A), 7 avril 2008, p. 21

– « Moyens d’ordre public et garantie des droits des administrés », Les Petites Affiches (LPA), 2 décembre 2009, p. 3

– « Le huis clos dans la juridiction administrative », JurisClasseur Périodique Administration (JCP A), 18 janvier 2010, p. 19

– « Le rejet par ordonnance des recours manifestement mal-fondés », Droit administratif (Dr. Adm.), 2010, n° 6, p. 7

– « Le recours administratif préalable obligatoire, un obstacle à l’accès au juge ? », in L’accès au juge, V. Donier et B. Lapérou-Scheneider (dir.), Bruylant, 2013, p. 826

– « Le contentieux de l’indu de revenu de solidarité active », Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA), 2013, p. 294

– « La neutralité dans le procès administratif », in La neutralité, F. Brunet (dir.), Tours, 13 octobre 2016

– « Le coût du procès administratif », Mélanges Dominique Turpin, PU Clermont, 2017, p. 577

– « L’office du juge administratif de l’urgence. Libres propos sur un carcan juridictionnel », in Le renouvellement de l’office du juge administratif, J.-F. Lafaix (dir.), Berger-Levrault, 2017, p. 171

DROIT ADMINISTRATIF :

– « Urbanisme », in Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, N. Kada, C. Courtecuisse, V. Aubelle, R. Pasquier (dir.), Berger-Levrault, 2017, p. 1043

« Les crèches de Noël dans les bâtiments publics : la messe est dite », Le journal du droit administratif, Dossier 3, 2017, Les Cahiers de la Lutte contre les discriminations, n° 3, L’Harmattan 2017, p. 59

DROIT CONSTITUTIONNEL :

– « Le secrétaire général du Conseil constitutionnel », Revue Française de Droit Constitutionnel (RFDC), 2008, p. 17

– « Les exigences constitutionnelles dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue de la Recherche Juridique (RRJ), 2010, p. 1225

DROIT PROCESSUEL :

– « La maîtrise du temps en droit processuel », Jurisdoctoria, n° 3, 2009, p. 21

– « Pour l’utilisation de l’estoppel dans le procès administratif », (en collaboration avec Alexis FRANK), Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA), 2010 p. 479

DIVERS :

– « Retour sur quelques paradoxes : le juge administratif et la doctrine du droit administratif », Blog Droit administratif, 8 juin 2007

– « Essai sur un système juridique d’il y a moins longtemps, dans une contrée pas si lointaine », Blog Droit administratif, 2 juin 2009

– « Réflexions sur le pouvoir de police administrative des Jedis », Droit et fiction, colloque du 3 décembre 2015 Le droit contre-attaque

– « L’encadrement juridique de l’activité de super-héros », Droit et fiction, colloque du 24 mai 2016 Du Punisher au lawyer : les super-héros au prisme du droit

– « Conclusions», Droit et fiction, colloque du 12 mai 2017, Droit vs super-héros : l’affrontement final

III/ NOTES DE JURISPRUDENCE :

DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF :

– « L’obligation pour le commissaire du gouvernement de communiquer le sens général de ses conclusions », note sous CAA Versailles, 28 mars 2006, Mme Schrempp, JurisClasseur Périodique Administration (JCP A), 17 juillet 2006, p. 996

– « Les conditions du rejet de la requête d’appel pour défaut de ministère d’avocat », note sous CE, 27 février 2006, Casseron, Les Petites Affiches(LPA), 3 novembre 2006, p. 11

– « L’administration n’est pas tenue de préciser quel est le juge administratif territorialement compétent », note sous CAA Versailles, 8 février 2007, JurisClasseur Périodique Administration (JCP A), 1er octobre 2007, p. 16

– « Vers l’abandon de la jurisprudence OPHLM Ville de Caen ? », note sous CE, 18 octobre 2006, Société entreprise sanitaire auboise, Les Petites Affiches (LPA), 12 mars 2007, p. 14

– « Mise au point sur le régime du référé-provision », note sous CAA Versailles, 30 mai 2006, Maison de retraite intercommunale « La Seigneurie », Les Petites Affiches (LPA), 21 janvier 2008, p. 10

– « De nouvelles “mesures d’administration de la justice” », note sous CAA Versailles, 27 mars 2007, Catsiapis, Les Petites Affiches (LPA), 21 janvier 2008, p. 14

– « Irrégularité de la notification et recours administratif préalable obligatoire », note sous CAA Versailles, 29 janvier 2008, Société Jumbo pneus, JurisClasseur Périodique Administration (JCP A), 26 mai 2008, p. 15

– « Une nouvelle condition de recevabilité du recours dans l’intérêt de la loi », note sous CE, 14 septembre 2007, Ministre de la jeunesse et de la vie associative, Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA), 2008, p. 51

– « L’obligation du rapporteur public de préciser le sens de ses conclusions », note sous CAA Nantes, 14 décembre 2012, Association EPAL, Lexbase édition publique, 31 janvier 2013

DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL :

– « Un nouveau cas de responsabilité pour faute lourde : le refus du préfet de se substituer au maire dans l’exercice de ses pouvoirs de police administrative », note sous CAA Versailles, 19 mai 2005, Ministre de l’intérieur c/ France Télécom, JurisClasseur Périodique Administration (JCP A), 13 février 2006, p. 220

– « Une nouvelle exception au refus de contrôler la légalité des avis conformes », note sous CAA Versailles, 12 juillet 2006, Yabas, JurisClasseur Périodique Administration (JCP A), 2 avril 2007, p. 15

– « Le refus de concours de la force publique à l’épreuve de la dignité humaine », note sous CAA Versailles, 21 septembre 2006, Consorts Prévot et autres, JurisClasseur Périodique Administration (JCP A), 2 avril 2007, p. 26

– « La responsabilité sans faute du fait des règlements réguliers », note sous CAA Versailles, 12 juillet 2006, Ministre de l’agriculture c/ Boudalia, Les Petites Affiches (LPA), 21 janvier 2008, p. 17

– « Vers le contrôle de la réciprocité des traités par le juge administratif », note sous CAA Versailles, 8 octobre 2007, Ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire, Les Petites Affiches (LPA), 22 décembre 2008, p. 7

DROIT DE LA SANTÉ :

– « Le respect des brevets pharmaceutiques à l’épreuve des médicaments génériques », note sous CE, 12 décembre 2008 et CE, 6 mars 2009, Société Laboratoires Negma, Propriété industrielle, 2009, n° 11, p. 32

– « Le contentieux des avis de la Commission de la transparence », note sous CE, 12 mai 2010, Société Roche, JurisClasseur Périodique Administration (JCP A), 12 juillet 2010, p. 14

IV/ CHRONIQUES DE JURISPRUDENCE :

Directeur de la chronique des arrêts de la Cour administrative d’appel de Versailles aux Petites Affiches (2007-2013).

– « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Mars 2006 à Août 2007 », Les Petites Affiches (LPA), 21 et 22 janvier 2008

– « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Septembre 2007 à Août 2008 », Les Petites Affiches (LPA), 22 et 23 décembre 2008

– « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Septembre 2008 à Août 2009 », Les Petites Affiches (LPA), 11, 12 et 13 janvier 2010

– « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Septembre 2009 à Août 2010 », Les Petites Affiches (LPA), 30 et 31 mars 2011

– « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Septembre 2010 à Août 2011 », Les Petites Affiches (LPA), 16 et 17 janvier 2012

– « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Septembre 2011 à Août 2012 », Les Petites Affiches (LPA), 26 et 27 novembre 2013

CONTACT

Alexandre Ciaudo
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Alexandre Ciaudo
AARPI THEMIS, Association d’Avocats
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Fax : 03.80.50.85.58.
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