Le blog Droit administratif

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : le deuxième numéro de la revue Jurisdoctoria, le manuel de droit public des affaires du Professeur Sophie Nicinski, le nouveau numéro des archives de philosophie du droit consacré à l’arbitrage, la version papier de la revue électronique Jus Politicum et la thèse de Hélène Hoepffner sur la modification du contrat administratif.

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Le cycle de conférences « Regards croisés – Droit public & Droit privé » organisé par Monsieur Yann AGUILA, Conseiller d’Etat, dans le cadre de la formation continue des avocats à l’EFB a proposé, le 11 juin 2009, un débat portant sur « L’exception d’inconstitutionnalité devant les juridictions civiles, pénales et administratives ».

Ce débat a été placé sous la présidence de Monsieur Alain LACABARATS, Président de la 3ème chambre civile de la Cour de cassation, et a bénéficié de la participation de :

- Monsieur Jean MASSOT, Président honoraire de section au Conseil d’Etat ;
- Maître Jacques-Antoine ROBERT, Avocat à la Cour, Membre du Conseil de l’Ordre ;
- Madame Laurence BURGORGUE-LARSEN, Professeur à l’Université Paris I ;
- Monsieur Bertrand MATHIEU, Professeur à l’Université Paris I ;
- Monsieur Nicolas MOLFESSIS, Professeur à l’Université Paris II.

Au préalable, il a été rappelé que l’exception d’inconstitutionnalité avait été introduite dans notre droit positif par l’article 61-1 de la Constitution, issu de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008. Le débat a d’ailleurs coïncidé avec l’examen par le Parlement du projet de loi organique relatif à l’application de l’article précité, qui tend à la modification de l’ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel et du Code de justice administrative.

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Guenièvre : Ah tiens, aujourd’hui j’ai fait tailler le rosier de l’arrière-cour parce qu’il en avait drôlement besoin. Et vous, vous ne me racontez pas votre petite journée ?

Arthur : Ah ben, il faut le temps d’encaisser la vôtre déjà. Pas toutes les émotions d’un coup.

Un récent et remarquable billet mis en ligne sur cette page, proposait une analyse juridique du système institutionnel d’une célèbre épopée galactique. L’auteur invitait par là même à porter un regard sur les différents systèmes juridiques des mondes cinématographique, télévisuel et littéraire. Une étude du procès de Harry Potter a également été proposée sur le blog de nos amis de Publiquement vôtre, de même qu’une réflexion sur le Conseil supérieur de la Constitution syldave que les amateurs des aventures de Tintin ont pu apprécier ^[1]. D’autres célèbres épopées auraient pu faire l’objet d’une analyse : Dune, Fondation, ou une autre trilogie classique avec le Seigneur des anneaux. Le raisonnement juridique traverse les styles, les frontières, mais également le temps. Il permet sans obstacle de passer du galactique au médiéval. Cette modeste contribution se donne pour objet d’étude une œuvre sans doute moins connue que le destin de la lignée de ceux « qui marchent dans le ciel », mais non moins dénuée d’héroïsme : la légende arthurienne vue par Alexandre Astier.

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