Le blog Droit administratif

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02 12 2015

2 décembre 2015

Un nouveau manuel de contentieux administratif

Cémence Barray, magistrat administratif au tribunal administratif de Rouen et enseignante, et Pierre-Xavier Boyer, Maître de conférences à l'université de Rouen et avocat, nous présentent un bel ouvrage de contentieux administratif, fruit de la pratique et de la théorie.

Publié chez Flammarion (dans une collection que l'on connaît déjà, notamment grâce au manuel de droit administratif du professeur Bertrand Seiller), l'ouvrage est destiné aux étudiants en droit (licence et master), ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique et à l'entrée du CRFPA. Rédigé par des praticiens, il répond aussi aux besoins des acteurs du procès administratif, et notamment des avocats - qui trouveront dans cet ouvrage de poche un véritable outil de travail.

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29 04 2013

29 avril 2013

Marie-Laure BASILIEN-GAINCHE : Etat de droit et états d’exception. Une conception de l’Etat.

Qu'il nous soit permis de présenter, au premier jour de ces vacances de Pâques, un travail exceptionnel : l'ouvrage de Marie-Laure BASILIEN-GAINCHE : Etat de droit et états d’exception. Une conception de l’Etat, Paris, (Presses Universitaires de France, collection « Fondements de la Politique », 2013, 305p., à paraître dans les prochains jours).

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05 11 2012

5 novembre 2012

Revue bibliographique Septembre – Octobre 2012

A noter ces deux derniers mois, la troisième édition (la 2ème datant de 2001) du Traité de droit de la fonction publique d'Alain Plantey et Marie-Cécile Plantey, l'étude annuelle du Conseil d'Etat consacrée aux agences ou encore le numéro des NCCC sur le thème "Le Conseil constitutionnel et le droit administratif".

Comme vous le savez, la revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter en commentaires.

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04 10 2012

4 octobre 2012

La Revue générale du droit

Monsieur Philippe Cossalter, Professeur de droit public à l'Université de la Sarre, nous informe de l'existence d'une nouvelle revue numérique. Ce projet, qui est animé par la Chaire de droit public français de l’Université de la Sarre, a pour vocation de proposer une revue généraliste pluridisciplinaire, et d’accueillir et de diffuser la production scientifique dans tous les domaines du droit, français et étranger.

L'adresse internet est la suivante :

http://www.revuegeneraledudroit.eu

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05 09 2012

5 septembre 2012

Revue bibliographique – Juillet / Août 2012

Dans cette nouvelle revue bibliographique, on relèvera parmi les nombreux ouvrages publiés pour cette rentrée universitaire, la huitième édition du "Droit des contrats administratifs" du Professeur RICHER ainsi que la deuxième édition du très bien mené "Contentieux administratif" de Messieurs GUYOMAR et SEILLER. Notons également le tome II du "Traité international de droit constitutionnel" dirigé par les Professeurs CHAGNOLLAUD et TROPER. Après le "Traité de droit administratif" dirigé par les Professeurs GONOD, MELLERAY et YOLKA (présenté dans la revue Novembre - Décembre 2011), il est donc le deuxième ouvrage de la récente collection "Traités DALLOZ" qui propose (certes à un prix assez élevé) de renouer avec la tradition des grands ouvrages de réflexion et d'approfondissement.

Par ailleurs, malgré l'interruption estivale chez bon nombre d'éditeurs, les publications d'articles, notes et autres commentaires ou chroniques sont assez nombreuses. La présente revue ne saurait donc être exhaustive et vous êtes invités à la compléter en commentaires ou à nous faire partager votre point de vue sur vos lectures de cet été.

Bonne rentrée à tous et bon courage aux étudiants (et autres) passant des examens ou concours (CRFPA, Conseiller de TA-CAA...).

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01 05 2012

1 mai 2012

Revue bibliographique – Mars / Avril 2012

Mars / Avril 2007 - Mars / Avril 2012 : la revue bibliographique du BDA fête ses 5 ans ! N'hésitez pas à nous faire part des évolutions qui vous paraissent souhaitables (mais raisonnables...). Pas plus que celles qui l'ont précédées, cette revue ne prétend à l'exhaustivité. Vous êtes donc invités à la compléter en commentaires ou à insister sur certaines publications qui vous paraissent particulièrement intéressantes. Bonne lecture.

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03 03 2012

3 mars 2012

Revue bibliographique – Janvier/Février 2012

Le début d'année 2012 a été riche en publications. Vous en trouverez ci-après une sélection qu'il est, comme à l'accoutumé, laissé à votre discrétion de compléter en commentaires.

Bonne lecture.

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03 01 2012

3 janvier 2012

Revue bibliographique – Novembre / Décembre 2011

Dans un billet daté du 1er mai 2011, Alexandre CIAUDO fêtait le quatrième anniversaire de sa – désormais célèbre – « Revue bibliographique » mais, regrettant de manquer désormais de temps pour la rédiger, proposait de prêter les clefs de sa rubrique.

Les nouveaux locataires des lieux ont donc le plaisir de vous présenter leur première Revue bibliographique. Si cette version demeure modeste, elle tachera néanmoins à l’avenir de s’approcher du standard établi par Alexandre, si possible avec la même régularité.

Plus que jamais, la mention suivante s’impose « La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter ».

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09 11 2011

9 novembre 2011

La Revue « Jurisprudence – Revue critique ».

Monsieur Alexandre Guigue, Maître de conférences en droit public et responsable des relations internationales de la Faculté de Droit et d'Economie de l'Université de Savoie, nous informe de la sortie du deuxième numéro de la Revue "Jurisprudence - Revue critique".

Nous ne pouvons qu’inviter nos lecteurs à venir découvrir cette revue académique (payante) sur son site internet ou suivre son actualité sur le blog.

La revue est présentée par Monsieur Alexandre Guigue dans les lignes qui suivent. Nous lui souhaitons dans tous les cas le succès qu'elle mérite.

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01 05 2011

1 mai 2011

Revue bibliographique – Mars / Avril 2011

La revue bibliographique a quatre ans ! Toutefois, le temps nécessaire à sa préparation fait désormais défaut. Le moment est sans doute venu de passer la main et de tourner la page. Que les bonnes volontés, notamment celles de doctorants, se fassent connaître. Les clefs de cette revue, et sans doute plus, sont à prendre. Merci à tous nos lecteurs de nous avoir suivi toutes ces années dans cette aventure numérique.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : la nouvelle édition du Code de justice administrative commenté par Christian Huglo et Corinne Lepage, le numéro 137 de la revue Pouvoirs consacré à la QPC, le numéro 5 de la revue Jurisdoctoria consacré au Pouvoir en Europe, la nouvelle livraison des 10 thèses de la Nouvelle bibliothèque des thèses des éditions Dalloz.

Le master 2 Contentieux Public de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Association des Juristes de Contentieux Public organisent un colloque, "les collectivités territoriales face au risque contentieux", qui se tiendra le jeudi 26 mai 2011 au Palais du Luxembourg (salle Monnerville). Entrée libre. Inscription obligatoire avant le 20 mai (pour vous inscrire, veuillez compléter le formulaire d'inscription en ligne. Pour tout renseignement - ajcp.paris1@yahoo.fr

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02 03 2011

2 mars 2011

Revue bibliographique – Janvier / Février 2011

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

On connaissait le pendant des « Grands arrêts de la jurisprudence administrative », grand classique des éditions Dalloz, avec les « Grandes Décisions » du professeur Jean-François Lachaume (récemment rejoint par Hélène Pauliat, Stéphane Braconnier et Clotilde Deffigier) aux éditions PUF, c’est désormais le cas des « Grandes décisions du Conseil constitutionnel » avec l’ouvrage des professeurs Verpeaux, de Montalivet, Roblot-Troizier et Vidal-Naquet. On note également la publication attendue de la brillante thèse de Jean Sirinelli sur la transformation du droit administratif par le droit de l’Union européenne, ainsi que la publication des actes du colloque de l’AFDA sur Les droits publics subjectifs.

Le club des juristes délivre un prix du meilleur agitateur d’idées juridiques. Un appel à candidatures est ouvert jusqu’au 30 mars 2011.

L'IEDP de l'Université de Paris XI lance un appel à contributions pour une journée d'études sur le thème "Violence et droit". Les projets de contributions doivent être envoyés avant le 30 juin 2011.

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01 01 2011

1 janvier 2011

Revue bibliographique – Novembre / Décembre 2010

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : le manifeste du professeur Olivier Beaud en faveur des libertés universitaires, le manuel de droit médical du professeur Jean-René Binet aux éditions Montchrestien, et le Code général de la propriété des personnes publiques aux éditions Dalloz par les professeurs Fabrice Melleray, Fabrice Hourquebie et Christian Lavialle.

La revue Jurisdoctoria lance un appel à contributions pour son 6e numéro, à paraître en juin 2011, consacré aux questions préjudicielles. Il sera parrainé par le professeur Dominique Rousseau.

Le Master 2 Juriste Conseil des Collectivités territoriales de l'Université de Paris II organise un colloque le jeudi 3 mars 2011 intitulé "Les sociétés publiques locales, nouvel outil de gestion des services publics locaux"

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30 10 2010

30 octobre 2010

Revue bibliographique – Septembre / Octobre 2010

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : le deuxième numéro de la revue Jus Politicum, une nouvelle revue mensuelle Dalloz Actualité Juridique Collectivités Territoriales (AJCT), un nouveau tome de la collection Dalloz « grands arrêts » consacré au droit de la santé, ainsi que les manuels de référence de la rentrée consacrés au droit constitutionnel et à la science politique (Chagnollaud, Favoreu, Gicquel, Gohin, Rousseau, Debbasch, Lascombe), au droit public économique (Colson / Idoux), au droit administratif (Frier / Petit, Lachaume / Pauliat / Braconnier / Deffigier) et au contentieux administratif (Daël, Chabanol). On signalera enfin un nouveau Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile aux éditions Dalloz ainsi que la publication de la belle thèse de Rhita Bousta intitulée Essai sur la notion de bonne administration en droit public.

Les Universités de Versailles et de Poitiers organisent le 10 et le 13 décembre 2010 un colloque intitulé "Quelles responsabilité juridique envers les générations futures ?"

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01 09 2010

1 septembre 2010

Revue bibliographique – Juillet / Août 2010

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : rentrée universitaire oblige, les nouvelles éditions des manuels de référence en droit des contrats administratifs (Richer), droit administratif (Truchet, Waline), droit public des affaires (Nicinski), droit constitutionnel (Ardant/Mathieu, Pactet/Mélin-Soucramanien, Chantebout), ainsi que la revue annuelle des avocats aux Conseils consacrée à « L’office du juge ».

L'Institut français des sciences administratives organise un colloque au Conseil d'Etat le 15 octobre 2010 consacré à "L'Etat et l'eau : approvisionnement, gestion, hygiène publique"

Un important colloque consacré aux "Réformes et mutations des collectivités territoriales" est organisé par l'Université de Toulouse I les 21 et 22 octobre 2010.

On signalera également l’appel à contribution pour le n° 5 de la revue Jurisdoctoria, sur le thème « Le pouvoir en Europe » et sous le parrainage de du professeur Laurence Burgorgue-Larsen, à paraître en décembre 2010.

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24 08 2010

24 août 2010

La Revue numérique RISEO

Monsieur Hervé Arbousset, Maître de conférences (HDR) en droit public à l’Université de Haute-Alsace nous informe de l'existence d'une revue numérique, avec comité de lecture, consacrée à l'étude du risque et dénommée Riseo (Risques, études et observations).

L'adresse internet est la suivante : www.riseo.fr. Déjà deux numéros ont vu le jour et le troisième est en préparation.

Cette revue s'adresse essentiellement aux universitaires et aux praticiens qui axent leurs recherches sur les thématiques du risque et des risques. Elle bénéficie d'un conseil scientifique composé d’avocats, de professeurs de droit et de médecine, et d’un conseiller à la Cour de cassation. Les contributions sont ainsi validées au niveau universitaire.

En ces temps où le blog droit administratif a toutes les difficultés à maintenir une activité régulière, l’équipe est heureuse de constater que toujours plus de sites permettent une information juridique gratuite et de qualité.

Nous ne pouvons qu’inviter nos lecteurs à venir tourner les pages de Riseo et à proposer à son comité de lecture, des contributions (articles de fond, commentaires de jurisprudence).

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05 07 2010

5 juillet 2010

Revue bibliographique – Mai / Juin 2010

La revue bibliographique a trois ans. Elle fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : les mélanges Serge Guinchard, la nouvelle édition du Petit traité du procès administratif de Rémi Rouquette et le nouveau numéro de la revue Jurisdoctoria consacré aux techniques de participation démocratique.

On signalera enfin l’initiative de la nouvelle revue Scientia Juris, revue électronique internationale, fondée à l’initiative des enseignants-chercheurs de l’Université de Metz, qui lance un appel à contribution pour son premier numéro à paraître en décembre 2010. Les projets de contribution sont à adresser au comité de rédaction : rjfdm@univ-metz.fr ou licari@univ-metz.fr.

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06 05 2010

6 mai 2010

Revue bibliographique – Mars / Avril 2010

La revue bibliographique a trois ans. Elle fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : le Code général de la propriété des personnes publiques dirigé par le Professeur Yolka, l’ouvrage coordonné par le Professeur Rousseau sur la Question Prioritaire de Constitutionnalité, les dix nouveaux tomes de la Nouvelle Bibliothèque des thèses des éditions Dalloz et les actes du passionnant colloque à l’initiative de P. Mbongo et O. Renaudie consacré au rapport public annuel du Conseil d’Etat.

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28 02 2010

28 février 2010

Revue bibliographique – Janvier / Février 2010

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : les Mélanges en hommage au Professeur Pierre-Laurent Frier, de remarquables thèses parues aux éditions LGDJ (Bibliothèque de droit public, Bibliothèque constitutionnelle, Fondation Varenne) et L’Harmattan, la réimpression des thèses des Professeurs Chapus et Cornu à La Mémoire du Droit, les actes du colloque de l’AFDA consacré à « La Doctrine en droit administratif » publiés aux éditions Litec, ainsi que ceux du colloque sur « Le droit administratif vu par l’Administration » organisé par l’AFDA à Sceaux, le 4 décembre dernier, publiés au JCP A du 15 février 2010, et la nouvelle revue « Constitutions » aux éditions Dalloz.

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02 01 2010

2 janvier 2010

Revue bibliographique – Novembre / Décembre 2009

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : l’ouvrage dirigé par Nader Hakim et Fabrice Melleray consacré au « Renouveau de la doctrine française », le recueil de textes dirigé par Serge Slama intitulé « Les discriminations selon l’origine », la nouvelle édition du Précis de droit des marchés publics du Professeur Braconnier, la publication des actes du colloque consacré à « La faveur et le droit » coordonné par le Professeur G. J. Guglielmi, l’ouvrage de Madame Boutayeb sur le Droit matériel de l’Union européenne, celui de Nicolas Groper consacré à la Responsabilité des gestionnaires publics devant le juge financier, le nouveau numéro de la revue Jurisdoctoria consacré au Temps, et la thèse du rédacteur habituel de cette revue bibliographique qui a pour l’occasion passé le relais, consacrée à L’irrecevabilité en contentieux administratif français.

Une présentation est ci-dessous également dressée de la passionnante « biographie intellectuelle » de Robert Badinter réalisée par Paul Cassia, que nous remercions d’avoir accepté de nous éclairer sur les circonstances de la rédaction de ce très bel ouvrage.

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01 11 2009

1 novembre 2009

Revue bibliographique – Septembre / Octobre 2009

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Comme souvent à la rentrée de septembre, la revue bibliographique est particulièrement volumineuse. Les nouvelles éditions de nombreux manuels paraissent ; c’est également le moment de la sortie de plusieurs ouvrages spécialisés. Sont notamment parus ces deux derniers mois : la deuxième édition des Grands arrêts du contentieux administratif, la 17e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, la 15e édition des Grandes décisions du Conseil constitutionnel, et le nouveau numéro de la revue Pouvoirs consacré à « L’Etat des libertés ».

Dans un autre registre, on notera que le 28 novembre, le syndicat de la juridiction administrative tiendra un congrès extraordinaire. Dans ce contexte, un groupe de magistrats souhaite proposer une nouvelle orientation pour ce syndicat et a choisi de se faire entendre sur un blog. Les questions de la place du rapporteur public dans la juridiction administrative, de la charge de travail ou encore du statut des magistrats y sont notamment débattues.

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31 08 2009

31 août 2009

Revue bibliographique – Juillet / Août 2009

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : un ouvrage consacré à La doctrine publiciste 1800-1880, issu des travaux de doctorat de M. Touzeil-Divina, les actes du colloque du GISTI, Défendre la cause des étrangers en justice, et ceux du colloque organisé par Madame le Professeur Vidal-Naquet consacré au provisoire en droit public ainsi que la deuxième édition du Manuel de droit administratif du Professeur Truchet aux PUF.

Une dernière rubrique permet désormais un renvoi direct aux précédentes revues bibliographiques.

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30 06 2009

30 juin 2009

Revue bibliographique – Mai / Juin 2009

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : le deuxième numéro de la revue Jurisdoctoria, le manuel de droit public des affaires du Professeur Sophie Nicinski, le nouveau numéro des archives de philosophie du droit consacré à l’arbitrage, la version papier de la revue électronique Jus Politicum et la thèse de Hélène Hoepffner sur la modification du contrat administratif.

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01 03 2009

1 mars 2009

Revue bibliographique – Janvier / Février 2009

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : les mélanges Jacques Héron, les mélanges Yves Jégouzo, les mélanges Bruno Genevois (dont les trois tables des matières sont reproduites ci-dessous), et la publication des actes du colloque de l’AFDA sur la rémunération des fonctionnaires au JCP A.

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01 01 2009

1 janvier 2009

Revue bibliographique – Novembre / Décembre 2008

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter. Une revue bibliographique exhaustive, peut toujours être consultée sur le site de l’Ecole doctorale de droit public et fiscale de Paris I – Panthéon-Sorbonne, elle est rédigée par plusieurs allocataires de l’école.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : les actes du colloque de l’AFDA consacré à La compétence, le premier numéro de la revue Jurisdoctoria consacré à L’accès au droit, le nouveau Dalloz action relatif au Droit de l’expertise, la nouvelle édition des grands avis du Conseil d’Etat, et le numéro spécial des Petites Affiches du 19 décembre 2008 rassemblant 39 contributions commentant article par article la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 de modernisation des institutions de la Ve République.

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04 03 2008

4 mars 2008

Revue bibliographique – Janvier / Février 2008

La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection que je laisse à la discrétion des lecteurs de compléter. Une revue bibliographique exhaustive, peut toujours être consultée sur le site de l’Ecole doctorale de droit public et fiscale de Paris I – Panthéon-Sorbonne, elle est rédigée par plusieurs allocataires de l’école.

Sont notamment parus ces deux derniers mois : un dossier spécial à l’AJDA (n° 4 de cette année) consacré à « l’Actualité du service public social » reproduisant certaines des interventions au colloque « Les services sociaux d’intérêt général » organisé par l’Université de Paris I le 19 février 2008, la nouvelle édition du Traité de droit administratif des biens du professeur Yves Gaudemet, l’ouvrage collectif de Droit administratif européen dirigé par Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jean-Bernard Auby, le Traité de contentieux administratif du professeur Pacteau, les Mélanges Jacqueline Morand-Deviller, et (avec un zeste avoué d’autopromotion) la chronique annuelle des arrêts de la Cour administrative d’appel de Versailles à laquelle plusieurs membres et collaborateurs du Blog Droit administratif ont participé.

La treizième édition du Droit du contentieux administratif du professeur Chapus sera disponible mi-mars.

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18 02 2008

18 février 2008

Pratique des référés précontractuels

Pratique Cassia

Après Les référés administratifs d’urgence et Les grands arrêts du contentieux administratif le professeur Paul Cassia vient de livrer un nouvel ouvrage de référence du droit du contentieux administratif : Pratique des référés précontractuels.

Le récent arrêt Société Tropic travaux a procédé à une profonde réforme du contentieux du contrat administratif et a fait l’objet de très nombreux commentaires dans les revues juridiques. En contre partie, le contentieux précontractuel a fait l’objet de moins d’attention de la doctrine. L’ouvrage du professeur Cassia vient réparer cette omission et apporter un nouvel éclairage sur un champ du droit particulièrement complexe et difficile à appréhender.

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02 01 2008

2 janvier 2008

Revue bibliographique – Novembre / Décembre 2007

La revue bibliographique du Blog Droit administratif n’est pas exhaustive, elle fait l’objet d’une sélection que les lecteurs peuvent compléter selon leur discrétion. Sont ici présentés ou simplement recensés les ouvrages juridiques, articles de fond et commentaires doctrinaux parus dans la période envisagée qui ont le plus attiré l’attention des auteurs. Une revue bibliographique plus complète, peut toujours être consultée sur le site de l’Ecole doctorale de droit public et fiscal de Paris I – Panthéon-Sorbonne, elle est rédigée par plusieurs allocataires de l’école.

Une information d’importance à destination de tous les nouveaux docteurs : l’AFDA décernera au printemps prochain son prix de thèse doté de 1 000 euros. Les candidatures devront être déposées par courrier électronique (prix-de-thèse.afdfa@neuf.fr) avant le 31 janvier 2008.

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11 12 2006

11 décembre 2006

La première édition du GAJA réimprimée

Comme Alexandre vous l’avait annoncé il y a une quinzaine de jours, les éditions Dalloz ont réimprimé la première édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative à l’occasion de leurs cinquante ans. Le prix éditeur est de 45 euros. Si vous ne savez pas quoi offrir pour Noël…

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