Le Collectif l’Unité du Droit, dans le cadre des Conférences dites Levasseur et en partenariat avec l’Université du Maine ainsi qu’avec l’École doctorale Pierre Couvrat, vous invite au colloque organisé le vendredi 1er juin 2012 sur le thème « Des communications électroniques, objets juridiques au cœur de l’Unité du Droit ».

Placé sous la direction matérielle et scientifique de MM. Benjamin RICOU et Mathieu TOUZEIL-DIVINA, celui-ci se tiendra le vendredi 1er juin 2012, de 10h00 à 18h00, à l’Université du Maine.

Présentation :

Grâce à l’ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications, ces dernières années ont vu se développer, de façon spectaculaire, les usages en matière de communications électroniques.

Qu’il s’agisse du déploiement massif des réseaux de télécommunications mobiles, de la téléphonie fixe et de l’Internet ou encore de la télévision numérique, cette thématique est d’une actualité incontournable.

Il s’agira, sous la forme d’un colloque, d’analyser l’évolution du marché, de la pratique et du droit (interne, national externe et européen) des communications électroniques, lesquels doivent s’adapter en permanence au renouvellement rapide des différentes technologies.

Programme prévisionnel :

09h45 : Accueil des participants

10h15 : Allocutions de bienvenue

10h30 : Allocution d’ouverture
« Les communications électroniques : quel(s) service(s) public(s) ? Quelle unité du Droit ? »
MM. Benjamin Ricou & Pr. Mathieu Touzeil-Divina, Enseignants-chercheurs de droit public, co-organisateurs du colloque (Themis-Um)

1ÈRE PARTIE : PERSPECTIVES TECHNOLOGIQUES & CONTENTIEUSES

10h45 : 1er Atelier
Sous la présidence de M. le Professeur Fabrice Gréau, Co-Directeur du laboratoire juridique Themis-Um (ea 4333)
– « Communications électroniques en Sarthe : l’expérience « réseau d’initiative publique » et ses interactions juridiques », M. Philippe Courcier, Directeur des Technologies de l’Information, Conseil général de la Sarthe
– « Les communications électroniques : quels défis technologiques ? », MM. Yannick Garond & Damien Watine, gérants de Sarthe Télécom
– « Communications électroniques & droit processuel », M. Didier Cholet, Maître de conférences à l’Université du Maine (Themis-Um)
– « La communication électronique devant les juridictions civiles : l’exemple du Barreau du Mans », M. Benoît Jousse, Bâtonnier de l’Ordre des avocats, Barreau du Mans

12h00 : Débat avec la salle

12h30 : Déjeuner

2NDE PARTIE : RÉGLEMENTATION & RÉGULATION

14h00 : 2ème Atelier : Quelles réglementations ?
Sous la présidence de Mme le professeur Geneviève Koubi, Université de Paris 8, Cersa
– « Communications électroniques & concurrence(s) », M. Fabien Tesson, Maître de conférences à l’Université d’Angers
– « Communications électroniques & contrats », M. Clemmy Friedrich, doctorant en droit public à l’Université du Maine (ed Pierre Couvrat) (Themis-Um)
– « Quelles polices des communications électroniques ? », Mme Hélène Hoepffner, Maître de conférences à l’Université Paris II, Crda

15h30 : Débat avec la salle

15h45 : Pause

– « Communications électroniques & protection des consommateurs », Mme Valérie Nicolas, Maître de conférences à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense, Credof
– « Communications électroniques & droit social », M. Morgan Sweeney, Vice-Président du Clud, Docteur de Paris Ouest, Irerp

16h30 : 3ème Atelier : … pour quelle régulation ?
Sous la présidence de MM. Ricou & Touzeil-Divina
– « Les communications électroniques : une régulation européenne ? », Mme Anne-Cécile Bloch, doctorante en droit privé à l’Université du Maine (ed Pierre Couvrat) (Themis-Um)
– « La régulation interne : l’Arcep », M. Daniel Miara, Direction des affaires juridiques, Arcep

17h30 : Débats suivis d’un coquetel de clôture

Inscription obligatoire : colloque-ecodroit@univ-lemans.fr

Pour plus d’informations, vous pouvez télécharger le matériel de communication en cliquant : ici pour le programme, là pour l’affiche, ou bien encore ici pour le bulletin d’inscription.