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03 03 2012

Revue bibliographique – Janvier/Février 2012

Le début d’année 2012 a été riche en publications. Vous en trouverez ci-après une sélection qu’il est, comme à l’accoutumé, laissé à votre discrétion de compléter en commentaires.

Bonne lecture.

I- Ouvrages mentionnés

AVRIL (P.) et GICQUEL (J.), Lexique de droit constitutionnel, PUF, 3e éd., 2012

BLACHER (P.), Droit constitutionnel, Hachette supérieur, 2e éd., 2012

BLANQUET (M.), et ISAAC (G.), Droit général de l’Union européenne, Sirey, 10e éd. 2012

BLUMANN (C.) et DUBOUIS (L.), Droit matériel de l’Union européenne, Montchrestien, 6e éd., 2012

BOUVIER (M.), Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l’impôt, LGDJ Systèmes, 11e éd., 2012

BRUNNESSEN (B.), Le juge de l’Union européenne, juge administratif, Bruylant, 2012

CARPANO (E.), (dir.), Le revirement de jurisprudence en droit européen, Bruylant, 2012

CARPENTIER (E.), (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité et l’aménagement du territoire, La documentation française, 2012

CHOUVEL (F.), L’essentiel des finances publiques, Gualino, 13e éd. 2012

COHENDET, (M.-A.), Le président de la République, Dalloz, 2e éd., 2012

DORD (O.), Droit de la fonction publique, PUF, 2e éd., 2012

FERREIRA (N.), Le devenir des collectivités territoriales, Gualino, 2012

GAUTRON (J.-C.), Droit européen, Dalloz, 2012

GRANDGUILLOT (B. et F.), L’essentiel du droit fiscal 2012, Gualino, 13e éd. 2012

GROSCLAUDE (J.) et MARCHESSOU (P.), Procédures fiscales, Dalloz, 6e éd., 2012

HERIN (J.-L.), Le Sénat en devenir, Montchrestien, 2012

JEGOUZO (L.), Le droit du tourisme, Lextenso, 2012

LE FOULER (G.), Les droits de préemption, Berger-Levrault, 2012

LINOTTE (D.) et ROMI (R.), Droit public économique, LexisNexis, 7e éd., 2012

MELIN-SOUCRAMANIEN (F.) et MELLERAY (F.), (dirs.), Le professeur Jean Rivero ou la liberté d’action, Dalloz, 2012

RAMBAUD (R.), Le droit des sondages électoraux, L’Harmattan, 2012

REGOURD (S.), CARLES (J.), GUIGNARD (D.), (dirs.) Réformes et mutations des collectivités territoriales, L’Harmattan, 2012

SAUNIER (S.) (dir.), La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations… Dix ans après, IFR Toulouse I, 2012

VANDENDRIESSCHE (X.), Le droit des étrangers, Dalloz, 5e éd., 2012

Conseil d’Etat, Le droit européen des droits de l’homme n°1, un cycle de conférences du Conseil d’Etat, La documentation française, 2012

Code de la fonction publique commenté, Dalloz, 11e éd., 2012

Code de l’urbanisme 2012, Berger-Levrault, 2012

Le contrôleur général des lieux de privation de liberté : rapport d’activité 2011, Dalloz, 2012

II- Articles

BACHELIER (G.), « La Constitution et les élections présidentielles », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, p.7

BARLERIN (A.), « Le dilemme de la robe et l’épée », AJDA, 2012, p. 121.

BARTHELEMY (J.) et BORE (L.), « Constitution et action de groupe: Cons. const., 13 mai 2011, n° 2011-126 QPC », Constitutions, 2012, p. 507

de BECHILLON (D.), « Principe du contradictoire et protection du secret des affaires : Plaidoyer pour le maintien de la jurisprudence en vigueur », RFDA, 2012, p. 1107

BILLER (P.), « La rénovation des surfaces de plancher et de l’emprise au sol », JCP A, 6 février 2012

CARPENTIER (E.), « Les apports de la loi « Grenelle 2 » au droit de l’urbanisme », Droit et Patrimoine, Janvier 2012, p. 59

CASSIA (P.), « Repenser le statut contentieux du président de la République », AJDA, 2012, p. 1

CLEMENT (J.-N.) et GARANCHER (T.), « Etude d’impact et enquêtes publiques : réformes et perspectives », BDEI, Janvier 2012, p. 5

COCHI (V.) et TERRIEN (G.), « Déontologie et commande publique », Collectivités territoriales, Janvier 2012, p. 64

COLLIARD (J.-C.), « Les parrainages à l’élection présidentielle », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, p. 13

CONNIL (D.), « Réutilisation commerciale d’archives départementales : nouveaux défis, première décision », AJDA, 2012, p. 375

CORRE (L.), « Les « droits-créances » et le référé liberté », RDA, n°2, Février 2012, étude 3

COTTE (B.), « Sécurité et souveraineté », RFDA, 2012, p. 1102

DAMAREY (S.), « L’acte (II) manqué de la réforme des juridictions financières », AJDA 2012, p. 317

DELICAT (Y.), « Améliorer le droit français de l’occupation irrégulière des propriétés publiques », AJDA, 2012, p. 23

DELMAS-MARTY (M.), « Sécurité et dangerosité », RFDA, 2012, p. 1096

DELVOLVE (P.), « Sécurité et sûreté », RFDA, 2012, p. 1085

DENIS (M.-L.), « La régulation audiovisuelle et l’élection présidentielle », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, p. 23

DISANT (M.), « La responsabilité de l’Etat du fait de la loi inconstitutionnelle : Prolégomènes et perspectives », RFDA, 2012, p. 1181

DOMINO (X) et BRETONNEAU (A.), « Le vice, mode d’emploi », AJDA, 2012, p. 195

ETOA (S.), « L’évolution du contrôle du juge administratif sur la gravité des sanctions administratives », AJDA, 2012, p. 358

GILBERT (S.), « L’expropriation pour cause d’utilité publique : chronique de jurisprudence 2010-2011, phase administrative », AJDI, 2012, p. 22

GILBERT (S.), « L’expropriation pour cause d’utilité publique : chronique de jurisprudence 2010-2011, phase judiciaire et autres contentieux », AJDI, 2012, p. 93

GILLES (W.), « La tarification de la mise à disposition des données publiques électroniques des collectivités territoriales », Collectivités territoriales, Février 2012, p. 75

GUYOMAR (M.) et DOMINO (X.), « Renvois préjudiciels et bonne administration de la justice : Tribunal des conflits, 12 décembre 2011, n° 3841 », AJDA, 2012, p. 27

GUYOMAR (M.) et DOMINO (X.), « Le passeport biométrique au contrôle : empreintes et clichés », AJDA, 2012, p. 35

HELIN (J.-C.), « Une utile rénovation de l’enquête publique environnementale », AJDA, 2012, p. 255

IDOUX (P.), « La motivation des actes administratifs », Revue Lamy Droit Civil, Janvier 2012, p. 94

JEGOUZO (Y.), « L’imprévisible principe de précaution », AJDA, 2012, p. 233

JEGOUZO (Y.), « Où en est la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement ? », AJDA, 2012, p. 246

LAHORGUE, (M.-B.), « La mise en œuvre de la réforme de l’étude d’impact : une complexe simplification », AJDA, 2012, p. 250

LAMBERT (R.), « Le financement de la campagne des candidats à l’élection présidentielle au travers des comptes de campagne », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, p. 47

LANGELIER (E.), « Existe-t-il un statut constitutionnel du droit administratif des biens ? », RDP, 2011, n° 6, p. 1493

LASSERRE-CAPDEVILLE (J.), « Crédits consentis aux collectivités locales : quelle action contre les banques ? », AJCT, 2012, p. 73

LAUNAY (J.), « Sécurité et défense », RFDA, 2012, p. 1099

LINDITCH (F.), « Auditions des concurrents en appel d’offres : remarques sur une proposition iconoclaste de la direction des affaires juridiques », JCP A, 27 février 2012

LOPA-DUFRENOT (M.), « La stipulation pour autrui en droit administratif : CAA Marseille, 21 octobre 2011, n° 09MA00782 »

MARTIN (L.), « Le président de l’EPCI à fiscalité propre, une autorité de police administrative en devenir », AJDA, 2012, p. 135

MENEMENIS (A.), « Le juge administratif du contrat : fragments pour un portrait », RJEP, n° 694, Février 2012, étude 1

MOLINER-DUBOST (M.), « Le maire n’est pas compétent pour réglementer l’installation d’antennes de téléphonie mobile », AJCT, 2012, p. 37

MOREAU (J.), « Les délégations de fonctions en droit français des collectivités territoriales, RDP, 2011, n° 6, p. 1473

NIQUEGE (S.), « Les demandes adressées à l’administration », RFDA, 2012, p. 1165

ORIOU (J.-S.) et PERRITAZ (M.), « Pour une gestion du service public par le titulaire d’un contrat de partenariat », AJCT, 2012, p. 90

PAULIAT (H.), « La deuxième mort de la jurisprudence Septfonds : la compétence judiciaire pour apprécier la légalité d’un acte administratif en cas de jurisprudence établie », JCP A, 20 février 2012

PAULIAT (H.), « Acquisition et cession dans le code général de la propriété des personnes publiques : quelques enseignements de la partie règlementaire », JCP A, 13 février 2012

PONTIER (J.-M.), « Une décennie de gestion des musées nationaux », AJDA, 2012, p. 74

PORTELLI, (H.), « La règlementation des sondages et l’élection présidentielle », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, p. 41.

POURCEL (E.), « Décret « défense et sécurité » : quel impact ? (1ère partie) », Contrats et Marchés publics, n°1, Janvier 2012, étude 1

POURCEL (E.), « Décret « défense et sécurité » : quel impact ? (2e partie) », Contrats et Marchés publics, n° 2, Février 2012, étude 2

RENOUARD (L.), « Le référé contractuel : enseignement de huit décisions du Conseil d’Etat », Collectivités territoriales, Février 2012, p. 71

ROHAN (P.-E.) et LEONETTI (R.), « Vers une définition prétorienne du domaine public mobilier praeter legem : à propos de la APRR », AJDA, 2012, p. 208

SAISON-DEMARS (J.), « L’office du juge administratif face au temps.- « A la recherche du temps perdu… le temps retrouvé » », RDA, n° 2, Février 2012, étude 4

SARCELET (J.-D.), « Tempérament à la jurisprudence Septfonds : l’appréciation de la légalité d’actes administratifs par les tribunaux judiciaires non répressifs », Conclusions sur TC, 17 octobre 2011, Préfet de la Région Bretagne, Préfet d’Ille-et-Vilaine, Société civile d’exploitation agricole du Chéneau c. Interprofession nationale porcine, M. C et autres c. Centre national interprofessionnel de l’économie laitière, nos 3828 et 3829, RFDA, 2012, p. 1122

SCHRAMECK (O.), « Sécurité et liberté », RFDA, 2012, p. 1093.

SENAC (C.-E.), « Le concept d’irresponsabilité de la puissance publique », RFDA, 2012, p. 1198

SIRINELLI (J.), « Les recours des usagers contre les gestionnaires de services publics », RDA, n° 1, Janvier 2012, étude 1

SUTTER (G.), « Le Conseil constitutionnel, le Parlement et les autorités administratives indépendantes : sCons. const., 28 juillet 2011, n° 2011-638 DC, loi de finances rectificative pour 2011 », Constitutions, 2012, p. 486.

TAMBOU (O.), « La taxe trottoir : outil pour valoriser l’utilisation privative du domaine public des communes », AJCT, 2012, p.86

THIEFFRY (P.), « Compensation des charges de service public : les contradictions du « paquet Almunia », AJDA, 2012, p. 300

TREMEAU (J.), « Le lotissement et le temps », AJDA, 2012, p. 226

TREMEAU (J.), « La QPC en droit immobilier public », Droit et Patrimoine, Janvier 2012, p. 71

YOLKA (P.), « Un lieu incertain (regard dubitatif sur le « nouveau » domaine public) », Collectivités territoriales, Février 2012, P. 40

ZAVOLI (P.), « Pour un chiffre », AJDA, 2012, p. 289

III- Notes et chroniques

AUBERT (M.), BROUSSY (E.) et DONNAT (F.), « Chronique de jurisprudence de la CJUE », AJDA, 2012, p. 306

BODEAU-LIVINEC (P.) et DUBIN (L.) « Chronique de droit administratif global de 2009-2010 », RDA, n° 2, Février 2012, chron. 2

BURGORGUE-LARSEN (L.), « Actualité de la Convention européenne des droits de l’homme (juillet-décembre 2011) », AJDA, 2012, p. 143

CORNILLE (P.), « Pas de pardon administratif de l’article L. 111-12 du code de l’urbanisme pour les changements de destination sauvage », note sous CAA Douai, 23 décembre 2011, M. Mickaël A. c. Commune de Caugè, n° 10DA01601, Construction-Urbanisme, 2012, n°2, comm. 8

DELAUNAY (B.), « La pleine portée du principe de participation : A propos de la décision du Conseil constitutionnel n° 2011-183/184 QPC du 14 octobre 2011 », AJDA, 2012, p. 260

DREIFUSS (M.), « Une nouvelle brèche ouverte dans la voie étroite du référé contractuel », note sous CE, 30 novembre 2011, n° 350788, AJDA 2012 p. 270

DURAND (P.-E.), « L’annulation partielle des autorisations d’urbanisme : Cinq années d’application de l’article L. 600-5 du code de l’urbanisme », AJDA, 2012, p. 129

ECKERT (G.), « Un an de droit des délégations de service public », Contrats et Marchés publics n°1, Janvier 2012, chron. 1

FELSENHELD (R.), MULLER (E.), SLAMA (S.) FRANK (A.), GILBERT (F.) et ECKERT-MALECOT (M.), « A propos des arrêts de la Cour administrative d’appel de Versailles (septembre 2010-Août 2011) », Petites Affiches, 16 janvier 2012

FELSENHELD (R.), MULLER (E.), SLAMA (S.) FRANK (A.), GILBERT (F.) et ECKERT-MALECOT (M.), « A propos des arrêts de la Cour administrative d’appel de Versailles (septembre 2010-Août 2011) », Petites Affiches, 17 janvier 2012

GILBERT (S.), « La revendication par l’Administration d’une archive publique détenue par une personne privée », RDA, n°2, Février 2012, comm. 12

GLASER (E.), « Antennes relais de téléphonie mobile : police spéciale des communications électroniques et police générale du maire », Collectivités territoriales, Janvier 2012, P. 50

GUYOMAR (M.), « Tribunal des conflits et Conseil d’Etat : le contentieux du monde judiciaire », Gazette du Palais, 19 janvier 2012

MELLERAY (F.), « Un maire ne peut pas règlementer l’implantation des antennes relais de téléphonie mobile », RDA, n°1, Janvier 2012, comm. 8

MELLERAY (F.), « Le nouveau souffle de la jurisprudence Lafage », RDA, n° 2, Février 2012, comm. 19

PACTEAU (B.), « Le référé-liberté administratif : Ouvertures… », JCP A, 23 Janvier 2012

ROBLOT-TROIZIER (A.), « L’appréciation de la légalité d’actes administratifs par les tribunaux judiciaires non répressifs », Note sous TC 17 octobre 2011, Préfet de la Région Bretagne, Préfet d’Ille-et-Vilaine, Société civile d’exploitation agricole du Chéneau c. Interprofession nationale porcine ; M. C et autres c. Centre national interprofessionnel de l’économie laitière, nos 3828 et 3829, RFDA, 2012, P. 1136

SOLER-COUTEAUX (P.), « Un an de droit de la propriété des personnes publiques », Contrats et Marchés publics, n°2, Février 2012, chron. 2

SEILLER (B.), « L’appréciation de la légalité d’actes administratifs par les tribunaux judiciaires non répressifs », Note sous TC 17 octobre 2011, Préfet de la Région Bretagne, Préfet d’Ille-et-Vilaine, Société civile d’exploitation agricole du Chéneau c. Interprofession nationale porcine ; M. C et autres c. Centre national interprofessionnel de l’économie laitière, nos 3828 et 3829, RFDA, 2012, p. 1129

VIE (J.-M.), « Peut-on contester le refus du préfet de déférer un acte ? », note sous CAA Bordeaux, 20 décembre 2011, n° 11BX00494, AJDA, 2012, p. 80.

VINET (C.), « Appréciation de la durée d’un contrat de délégation de service public », note sous CAA Lyon, 3 novembre 2011, n° 10LY00536, AJDA, 2012, p. 83.

IV- Ressources en ligne

Revue de jurisprudence de L’ Association LYOnnaise de Droit Administratif, Janvier 2012, n°1

A noter également, la mise en ligne de la vidéo de l’intégralité du colloque « Consulter autrement, participer effectivement » organisé par le Conseil d’État à l’École nationale d’administration le vendredi 20 janvier 2012.

Commentaires

Tib dit :

A signaler aussi la parution de l’ouvrage "Les catastrophes écologiques et le droit" chez Bruylant, sous la direction de Jean-Marc Lavieille, Julien Bétaille et Michel Prieur, avec les conclusions de Mireille Delmas Marty.
http://www.bruylant.be/st/en/fic...

Eug. D. dit :

Peut-être aussi signaler un ouvrage avec des contributions de juristes, surtout en ces temps où la question de l’eau est posée avec acuité.

Eau et sociétés – Enjeux de valeurs – Sous la direction de Nadia Belaïdi, coll, Droits, Territoires, Cultures, Bruylant, 2012
Présentation de l’éditeur : Alors que le traitement juridique de l’eau a déjà fait l’objet de nombreux travaux, cet ouvrage se situe dans une optique originale. Il propose d’envisager l’eau comme une entrée afin d’appréhender l’environnement dans sa globalité et les rapports hommes-nature. Nous entendons parler de milieu de vie : la connexion entre la complexité du milieu physique et la complexité de la société tant d’un point de vue social, économique et culturel. Pour cela, nous proposons d’utiliser le(s) droit(s) pour interroger ce champ en tant qu’outil de lecture social du monde. Nous envisageons le droit tant dans sa vision « classique » liée à la réglementation que dans sa vision « renouvelée » où il devient un levier possible de prise de conscience et un vecteur de changement de logique. L’orientation adoptée a pour objet principal de montrer que l’environnement – dont l’eau fait partie, est non seulement un sujet de sciences de la nature mais qu’il est aussi et de manière incontestable un sujet de sciences sociales. Nos analyses amènent à situer l’eau dans son environnement – voire dans ses environnements tant physique que social et politique, et nourrissent une analyse critique du modèle de développement actuellement prôné.

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